Subvention à l’association Parti Poétique (93). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2009.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 1er d�cembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association Parti Po�tique ;
Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 7 d�cembre 2009 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article 1: Une subvention de 5.000 euros est attribu�e � l?association Parti Po�tique, 25 rue Roland Vachette, 93200 St Denis, au titre de ses activit�s en 2009. X05143/2009- 04813.
Article 2 : La d�pense correspondante d?un montant de 5.000 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.
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