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Subvention à l’association Parti Poétique (93). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 1er d�cembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association Parti Po�tique ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 7 d�cembre 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1: Une subvention de 5.000 euros est attribu�e � l?association Parti Po�tique, 25 rue Roland Vachette, 93200 St Denis, au titre de ses activit�s en 2009. X05143/2009- 04813.

Article 2 : La d�pense correspondante d?un montant de 5.000 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

Décembre 2009
Déliberation
2009 DAC 705
Conseil municipal
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