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Avenant n°3 au marché de gestion du Centre Musical Fleury Goutte d’Or Barbara (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L 2511-1 et suivants ;

Vu le march� n� 06 89 310 relatif � la gestion du Centre Musical Fleury Goutte d?Or Barbara (18e) ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 1er d�cembre 2009, par lequel le Maire de Paris soumet � son approbation l?avenant n�3 au march� n� 06 89 310 relatif � la gestion du Centre Musical Fleury Goutte d?Or Barbara (18e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Est approuv� l?avenant n�3 (dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration) au march� n� 06.89.310 relatif � la gestion du Centre Musical Fleury Goutte d?Or Barbara (18e).

Article 2 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer ledit avenant.

Article 3 : Les recettes correspondantes seront constat�es sur le chapitre 70, nature 7067, rubrique 422 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercices 2010 et suivants.

Décembre 2009
Déliberation
2009 DJS 488
Conseil municipal
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