Subvention à l’association Communauté des Artistes du Quinzième Arrondissement (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2009.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 1er d�cembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association Communaut� des Artistes du Quinzi�me arrondissement ;
Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 7 d�cembre 2009 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article 1 : Une subvention de 2.500 euros sur proposition de la mairie du 15e arrondissement est attribu�e � l?association Communaut� des Artistes du Quinzi�me Arrondissement dont le si�ge social est situ� 5 rue Chauvelot � Paris 15e pour l?organisation de la Nuit des Arts et des Mondes, du 2 au 4 juin X085812009_02473.
Article 2 : La d�pense correspondante d?un montant de 2.500 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.
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