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Subvention à l’association Communauté des Artistes du Quinzième Arrondissement (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 1er d�cembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association Communaut� des Artistes du Quinzi�me arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 7 d�cembre 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 2.500 euros sur proposition de la mairie du 15e arrondissement est attribu�e � l?association Communaut� des Artistes du Quinzi�me Arrondissement dont le si�ge social est situ� 5 rue Chauvelot � Paris 15e pour l?organisation de la Nuit des Arts et des Mondes, du 2 au 4 juin X085812009_02473.

Article 2 : La d�pense correspondante d?un montant de 2.500 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

Décembre 2009
Déliberation
2009 DAC 539
Conseil municipal
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