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Attribution de la dénomination Colette Vivier à la bibliothèque Brochant située au 6, rue Fourneyron (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 1er d�cembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de la d�nomination d�finitive ?Biblioth�que Colette Vivier? � la m�diath�que situ�e au 6, rue Fourneyron (17e) ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 7 d�cembre 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : La d�nomination ?biblioth�que Colette Vivier? est attribu�e � la biblioth�que situ�e au 6, rue Fourneyron (17e).

Décembre 2009
Déliberation
2009 DAC 738
Conseil municipal
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