Subvention à Fondation Henri Cartier-Bresson (14e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2009.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 1er d�cembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � la Fondation Henri Cartier-Bresson, 2 impasse Lebouis (14e) ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le POURTAUD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 10.000 euros est attribu�e � la Fondation Henri Cartier-Bresson, qui a pour objet de promouvoir et conserver l??uvre de Monsieur Henri Cartier Bresson et dont le si�ge social est situ� 2 impasse Lebouis (14e) (X02452 - 2009-01522).
Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 324 ?Provision pour subventions au titre du Patrimoine, ligne P001?.
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