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Signature de la convention avec la société Elena-Energie pour l’implantation de deux éoliennes, à titre expérimental et pédagogique, sur la toiture-terrasse de la Maison de l’Air (20e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2009.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, articles 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date 3 d�cembre 2009 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 1er d�cembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer la convention avec la soci�t� ELENA-ENERGIE pour l?implantation de deux �oliennes, � titre exp�rimental et p�dagogique, sur la toiture-terrasse de la Maison de l?Air, 20 rue Piat (20e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Denis BAUPIN au nom de la 4e Commission,
D�lib�re :
Article 1 : M. le Maire est autoris� � signer la convention avec la soci�t� ELENA-ENERGIE pour l?implantation de deux �oliennes, � titre exp�rimental et p�dagogique, sur la toiture-terrasse de la Maison de l?Air situ�e 20 rue Piat (20e).
Article 2 : La pr�sente convention est conclue pour une dur�e d?un an renouvelable chaque ann�e par tacite reconduction jusqu?� six ans maximum.
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Déliberation
2009 DEVE 189
Conseil municipal