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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Ensemble intercontemporain" (19e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 2 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 2 juillet 2003.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association "Ensemble intercontemporain", dont le si�ge social est situ� 233, avenue Jean-Jaur�s (19e), au titre de ses activit�s parisiennes pour l'ann�e 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 96.300 euros est attribu�e au titre de ses activit�s parisiennes pour l'ann�e 2003 � l'association "Ensemble intercontemporain", dont le si�ge social est situ� 233, avenue Jean-Jaur�s (19e), et dont l'objet est la cr�ation, l'ex�cution, la transmission et la diffusion de la musique contemporaine (D1868).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 96.300 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement 2003 de la Ville de Paris, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".
Déliberation
2003 DAC 55
Conseil municipal