D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 euros � l'association "SOUFFLE" (La Sant� Ose Utiliser ses Forces pour Fonder la Libert� et l'Epanouissement de l'Individu) situ�e 184 rue de la Crim�e 75019 PARIS pour le financement de l'organisation d'un "spectacle-d�fil�" de mode qui s'est d�roul� le 8 octobre 2003 � l'H�tel de Ville, dans le cadre de son projet intitul� "EASYMODE", v�tements pour handicap�s, (N� SIPA : D09308) ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, notamment les articles L 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 euros est attribu�e � l'association "SOUFFLE" (La Sant� Ose Utiliser ses Forces pour Fonder la Libert� et l'Epanouissement de l'Individu) situ�e 184 rue de la Crim�e (19e) pour le financement de l'organisation d'un "spectacle-d�fil�" de mode qui s'est d�roul� le 8 octobre 2003 � l'H�tel de Ville, dans le cadre de son projet intitul� "EASYMODE", v�tements pour handicap�s, (N� SIPA : D09308).
Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 10.000 euros sera imput�e au chapitre 956, sous chapitre 956-60, article 657-3 du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de l'exercice 2003 ou ult�rieurs sous r�serve de la d�cision de financement.