D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 11 d�cembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 11 d�cembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 3411 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l'attribution d'une participation de 9.500 euros � l'association "Passage des Arts", 1, avenue Trudaine (9e) ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Myl�ne STAMBOULI et par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � verser � l'association "Passage des Arts" dont le si�ge social est situ� 1, avenue Trudaine (9e) une participation de 9.500 euros pour lui permettre de mettre en ?uvre ses ateliers de pratique artistique � destination des publics exclus de la culture et notamment les allocataires du R.M.I.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur les cr�dits d'insertion inscrits au chapitre 959, sous-chapitre 959-00, article 642, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris 2003 ou ult�rieurs sous r�serve de la d�cision de financement.