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G - Subvention de fonctionnement à l'Association des Clubs de l'amitié juifs d'Ile-de-France (ACAJIF), Espace Rachi au titre de 2003. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 11 d�cembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 11 d�cembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 9.909 euros � l'Association des Clubs de l'amiti� juifs d'Ile-de-France (ACAJIF) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le HOFFMAN-RISPAL, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 9.909 euros est attribu�e au titre de 2003 � l'Association des Clubs de l'amiti� juifs d'Ile-de-France (ACAJIF) (D01733), dont le si�ge social est situ� � l'Espace Rachi, 39, rue Broca (5e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 956, sous-chapitre 956-50, article 657-3, ligne D09, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2003.

Novembre 2003
Déliberation
2003 ASES 238
Conseil général
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