D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 novembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 novembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 octobre 2003, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, lui propose l'attribution d'une subvention � un �tablissement scolaire ;
Vu le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 600 euros est attribu�e au coll�ge Anne Frank 38, rue Trousseau (11�me), (D05857) (Lyc�e Victor Hugo Agence comptable 27 rue de S�vign� 3�me), destin�e � participer au financement d'un projet p�dagogique intitul� "de la pr�histoire aux milieux naturels actuels", concr�tis� par une sortie dans la baie de Somme qui s'est d�roul�e les 17 et 18 septembre 2003, au profit de 50 �l�ves de deux classes de 6�me.
Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant de 600 euros, est imput�e sur les cr�dits inscrits au budget de fonctionnement 2003 du d�partement de Paris, sous-chapitre 943-20, article 657-3, ligne D11.