D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 d�cembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 d�cembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2003, par lequel Monsieur le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, lui propose :
- d'une part, de fixer la subvention d�partementale 2003 � attribuer � l'association "Centre du th��tre de l'opprim� Augusto Boal", sise 78, rue du Charolais (12e)
- d'autre part, d'approuver une convention prenant effet � compter de sa date de signature ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, est autoris� � signer avec l'association "Centre du th��tre de l'opprim� Augusto Boal", sise 78, rue du Charolais (12e), une convention dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros est attribu�e � l'association "Centre du th��tre de l'opprim� Augusto Boal", au titre de l'ann�e 2003 dans le cadre conventionnel ci-dessus.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le chapitre 957, sous-chapitre 957-90, article 657-3, ligne D071 du budget de fonctionnement du d�partement de Paris de 2003.