D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Figures Libres" situ�e 17 rue L�on Jouhaux 38100 GRENOBLE, pour le financement de l'animation d'un Parcours d' Eveil Sensoriel qui s'est d�roul�e � Paris le 6 et 7 d�cembre 2002 � la Pelouse de Reuilly dans le cadre du T�l�thon ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, notamment les articles L 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 12.340 euros est attribu�e � l'association "Figures Libres" situ�e 17 rue L�on Jouhaux 38100 GRENOBLE.(N� SIPA :X04108), pour le financement de l'animation d'un Parcours d' Eveil Sensoriel qui s'est d�roul�e � Paris les 6 et 7 d�cembre 2002 � la Pelouse de Reuilly dans le cadre du T�l�thon.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 956, sous chapitre 956-60, article 657-3, Ligne D06 du budget de fonctionnement de 2003 du D�partement de Paris.