D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 mars 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 mars 2007.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mars 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � dix associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Lut�ce �checs? (n� D04527 / 2007_00361) 32, rue Saint Antoine (4e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Club du canal ST-Martin? (n� X04470 / 2007_00012) 2, rue Sibour (10e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Echiquier parisien? (n� X05275 / 2007_00216) 67, rue Corvisart (13e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Royal Rouvier Chess Club? (n� X02398 / 2007_00400) 8, rue Maurice Rouvier (14e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Chess 15? (n� D06476 / 2007_01275) 37, rue Linois (15e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Jeu d?�checs � l?�cole normale JEEN? (n� D05558 / 2007_00674) 23-27, avenue du Parc des Princes (16e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Le fou du roi? (n� X02030 / 2007_00336) 85, avenue de Flandre (19e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Daniella? (n� X07019 / 2007_00497) 85, avenue de Flandre (19e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Tour blanche �checs? (n� D07831 / 2007_01452) 38, rue des Amandiers (20e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 200 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Jeu d?�checs pour scolaires et tous �ges JESTA? (n� X06755 / 2007_02367) 7, avenue Gambetta (20e).

Art. 11.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 11.900 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.

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