Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :
2004, DASES 406 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3.000 euros au titre de 2004, � l'association "Accueil Charonne" (11e), pour son action favorisant l'acc�s aux droits des �trangers vivant � Paris.
2004, DASES 407 G - Attribution d'une subvention de 1.000 euros � l'association ARESAH (19e) au titre de 2004, pour ses actions en faveur de l'acc�s aux droits des �trangers r�sidant � Paris.
Mme Kh�dija BOURCART, rapporteure.
2004, DASES 263 G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros � l'association "F�d�ration des Agences Internationales pour le D�veloppement" (Aide F�d�ration) (12e).
2004, DASES 294 G - Attribution de financements � 10 associations pour leurs actions de formation linguistique (alphab�tisation et apprentissage du fran�ais) dans des sites de la politique de la ville. - Montant total : 39.688 euros.
2004, DASES 359 G - Attribution d'une participation de 30.000 euros � l'"Association pour l'Accompagnement Social et Administratif des Migrants et de leurs familles" (APTM) au titre de l'ann�e 2004, pour son action de Permanence d'acc�s aux droits.
2004, DASES 405 G - Subvention � l'association "Une Chorba pour tous" pour ses actions destin�es � favoriser l'int�gration des �trangers vivant � Paris. - Montant : 20.000 euros.
Mmes Kh�dija BOURCART, Myl�ne STAMBOULI et Gis�le STIEVENARD, rapporteures.
2004, DASES 226 G - Financements de 4 associations pour leurs actions de formation linguistique (alphab�tisation et apprentissage du fran�ais) dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 32.000 euros.
2004, DASES 232 G - Avenant n� 2 � la convention du 19 d�cembre 2002 sign�e entre le D�partement de Paris et l'association " Inter service migrant- Interpr�tariat " (10e).
2004, DASES 260 G - Subvention de 46.000 euros au titre de 2004, � l'association "Ligue internationale contre le racisme et l'antis�mitisme" (LICRA).
2004, DASES 352 G - Participation de 76.225 euros au titre de 2004, � l'Association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) (9e) pour son service social sp�cialis�.
2004, DASES 402 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10.000 euros au titre de 2004, � l'association "Espace Cambodge" (19e) pour ses actions de m�diation socioculturelle.
Mmes Kh�dija BOURCART et Gis�le STIEVENARD, rapporteures.
2004, DDEE 46 G - Subvention � l'association "Vacances et Familles l'accueil en plus" (15e) au titre de l'exercice 2004. - Montant : 10.000 euros.
M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
2004, DAJ 5 G - Subvention de fonctionnement au Conseil d�partemental de l'acc�s au droit de Paris (CDAD). - Montant : 3.811 euros.
Mmes Fr�d�rique CALANDRA et Myl�ne STAMBOULI, rapporteures.
2004, SGCP 1 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer une convention avec la Soci�t� de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers g�n�raux de la Seine. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 2.331.000 euros.
2004, SGCP 2 G - Reversement d'�cr�tement d'un conseiller de Paris.
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2004, DJS 3 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer une convention annuelle sur projet avec la Fondation nationale de la Cit� internationale de Paris pour l'attribution d'une subvention de 180.000 euros en vue de la r�alisation d'une salle d'escrime dans l'enceinte de la Cit� internationale de Paris.
2004, DJS 5 G - Approbation de la d�signation du ma�tre d'oeuvre concernant l'�tude et la construction d'un gymnase dans le secteur d'am�nagement Vignoles Est de la Z.A.C. "R�union", 83-91, rue des Haies (20e).
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2004, DAJ 9 G - Fixation et r�glement des honoraires des avocats du D�partement de Paris au titre de l'ann�e 2004, (3e trimestre).
2004, DSTI 39 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de lancer un appel d'offres ouvert pour la fourniture de prestations d'exploitation et d'assistance technique sur les syst�mes de t�l�communications du D�partement de Paris.
M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.
2004, DASCO 8 G - Approbation du contenu et des modalit�s d'attribution de concessions de logement dans des �tablissements publics locaux d'enseignement relevant de la comp�tence du D�partement de Paris.
2004, DASCO 23 G - Approbation d'une convention entre la R�gion d'Ile-de-France et le D�partement de Paris relative � la restructuration et � l'extension du p�le scientifique au lyc�e-coll�ge Jean-Baptiste-Say (16e). - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer ladite convention et de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire relatives � cette op�ration.
2004, DASCO 24 G - Approbation d'une convention entre la R�gion d'Ile-de-France et le D�partement de Paris relative � la restructuration partielle et � l'extension du lyc�e-coll�ge Carnot (17e). - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer ladite convention et de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire relatives � cette op�ration.
2004, DASCO 25 G - Approbation d'une convention entre la R�gion d'Ile-de-France et le D�partement de Paris relative � la mise en s�curit� et aux restructurations du p�le scientifique et de l'internat du lyc�e-coll�ge Janson-de-Sailly (16e). - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer ladite convention et de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire relatives � cette op�ration.
2004, DASCO 30 G - Subventions � divers organismes oeuvrant en faveur des jeunes dans la Capitale. - Montant : 4.500 euros.
2004, DASCO 50 G - Subvention � un �tablissement scolaire du 13e arrondissement. - Montant : 5.000 euros.
2004, DASCO 51 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de fixer pour 2004, le taux de progression de la valeur des prestations accessoires accord�es gratuitement aux agents log�s par n�cessit� absolue de service dans un Etablissement public local d'enseignement.
2004, DASCO 53 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, d'attribuer une subvention d'investissement aux coll�ges d�partementaux : Jacques Pr�vert (6e), Jules Verne (12e), George Sand (13e), Boris Vian (17e), St�phane Mallarm� (17e), Yvonne Le Tac (18e), Charles P�guy (19e), Jean Perrin (20e), Saint-Blaise (20e). - Montant total : 39.641 euros.
2004, DASCO 54 G - Approbation du contenu et des modalit�s d'attribution d'une convention d'occupation pr�caire de logement situ� dans un Etablissement public local d'enseignement relevant de la comp�tence du D�partement de Paris.
2004, DASCO 55 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, d'attribuer aux coll�ges des dotations d'�quipement (3e tranche).
2004, DASCO 56 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, d'attribuer une subvention d'investissement � divers lyc�es-coll�ges publics parisiens. - Montant total : 123.803 euros.
2004, DASCO 57 G - Dotations pr�visionnelles au fonctionnement des coll�ges publics pour 2005.
2004, DASCO 58 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer l'avenant � la convention de mandat avec la Ville de Paris approuv�e par d�lib�ration du 12 juillet 1999 dans le cadre du projet Internet.
2004, DASCO 59 G - Subventions � divers �tablissements scolaires.- Montant total : 7.370 euros.
2004, DPA 45 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer un march� de travaux relatif � l'op�ration d'extension et de restructuration du groupe scolaire compos� par le coll�ge Fran�oise DOLTO, 354, rue des Pyr�n�es et l'�cole 104, rue de Belleville (20e).
2004, DPA 56 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer un march� de travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures au coll�ge Georges Clemenceau, 43, rue des Poissonniers (18e).
2004, DPA 57 G - Approbation du principe de r�alisation des travaux de mise aux normes de la cuisine et de cloisonnement du r�fectoire au coll�ge Georges Clemenceau, 43, rue des Poissonniers (18e), et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.
2004, DPA 58 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer un march� de travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures au coll�ge Maurice Utrillo, 100, boulevard Ney (18e).
2004, DPA 61 G - Approbation des modalit�s de passation de 2 march�s de travaux dans le cadre de la r�fection compl�te des fa�ades et de la modernisation des menuiseries ext�rieures au coll�ge d�partemental Guillaume Bud�, 7, rue Jean-Quarr� (19e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2004, DASES 20 G - Subvention de fonctionnement de 40.000 euros, au titre de l'exercice 2004, � l'Association de g�rontologie du XIIIe arrondissement.
2004, DASES 110 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 4.573 euros � "l'Association pour la diffusion de l'information aux pr�retrait�s et aux retrait�s" (12e).
2004, DASES 181 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 7.500 euros � l'association "Ressac Volontariat".
2004, DASES 182 G - Subvention de fonctionnement � l'association "L'Essentiel - Services aux personnes". - Montant : 39.600 euros.
2004, DASES 194 G - Subvention de fonctionnement de 3.660 euros attribu�e � l'association "Les Anciens de Charonne" (20e) au titre de 2003 et 2004.
2004, DASES 227 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 50.000 euros � l'association "La Maison Ouverte" 102, rue Didot (14e).
2004, DASES 228 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 15.000 euros � l'association "La Clepsydre" (11e).
2004, DASES 234 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 4.906 euros � l'association "A nos a�n�s".
2004, DASES 235 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 30.000 euros � l'association "Alzheimer Formation" (14e).
2004, DASES 237 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.000 euros � l'association "Le Club Saint Denys au Marais" (3e).
2004, DASES 238 G - Attribution d'une subvention de 2.287 euros � l'association "Toute Entr'Aide - R�gion Parisienne - Personnes Ag�es" (TERPPA) (13e).
2004, DASES 239 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2.287 euros � l'association "Le Foyer Saint Laurent" (10e).
2004, DASES 240 G - Subvention de fonctionnement de 1.525 euros attribu�e � "L'Association des Veuves et Veufs Civils de Paris" (9e).
2004, DASES 269 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10.370 euros � l'association "Les Amis" (17e).
2004, DASES 270 G - Subvention de fonctionnement de 500 euros � l'association "Personne, Service et Soci�t�" (20e).
2004, DASES 271 G - Subvention de fonctionnement de 8.500 euros � l'association "Octave et Arp�ge - Compagnie th��trale des Gomi" (8e).
2004, DASES 300 G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribu�e � l'association "Information, D�fense, Action, Retraite" (1er) au titre de 2004.
2004, DASES 307 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, de signer la convention tripartite pluriannuelle et la convention d'habilitation partielle � l'aide sociale avec la soci�t� MEDICA FRANCE pour la MAPI Saint Simon, 127 bis, rue d'Avron (20e).
2004, DASES 327 G - Attribution d'une participation financi�re de 45.734,70 euros � l'association "Accueil et Service".
2004, DASES 379 G - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros attribu�e � l'association "Oeuvre de secours aux enfants" (10e) au titre de l'ann�e 2004.
2004, DASES 403 G - Avenant � la convention d'habilitation au titre de l'aide sociale aux personnes �g�es avec l'Oeuvre de l'Hospitalit� familiale pour la r�sidence Charonne situ�e 122, boulevard de Charonne (20e).
2004, DASES 416 G - Autorisation de signer la convention tripartite pluriannuelle avec l'association Notre Dame de Bon Secours pour la maison de retraite Sainte Monique, situ�e 66 rue des Plantes (14e).
Mme Dani�le HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
2004, DASES 281 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 61.000 euros � la Fondation Claude Pompidou (1er).
Mmes Dani�le HOFFMAN-RISPAL, P�n�lope KOMIT�S et Gis�le STIEVENARD, rapporteures.
2004, DASES 343 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer la convention constitutive d'un groupement de commande relative � la d�pollution des lots 1, 2, 3, et 4 des terrains de l'ancien H�pital H�rold.
2004, DASES 344 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer la convention constitutive d'un groupement de commande relative � la consolidation des terrains des lots 1, 2, et 3 de l'ancien H�pital H�rold.
Mmes Dani�le HOFFMAN-RISPAL et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.
2004, DASES 77 G - Subvention de fonctionnement de 7.500 euros et subvention d'investissement de 15.000 euros au titre de 2004, � l'association "Centre des Panoyaux" pour le projet de Maison-Vitrine des CAT accueillant des travailleurs handicap�s psychiques et mentaux.
2004, DASES 89 G - Subvention de fonctionnement de 10. 000 euros � l'association "Vivement l'Ecole" (17e).
2004, DASES 140 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 20.000 euros � l'association "CORIDYS" (Coordination des intervenants aupr�s des personnes souffrant de dysfonctionnements neuropsychologiques) (16e).
2004, DASES 141 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 270.000 euros � l'association "Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la R�gion Parisienne" (12e).
2004, DASES 142 G - Subvention de fonctionnement de 1. 092 euros � l'association "Cyclo-Pouce" (19e).
2004, DASES 144 G - Subvention de fonctionnement de 600 euros � "l'Association pour la Recherche l'Education et l'Insertion des Jeunes Epileptiques" (A.R.P.E.I.J.E.) (15e).
2004, DASES 145 G - Attribution d'une subvention de 35.000 euros � l'association "Apr�s Handicap" (17e).
2004, DASES 149 G - Subvention de fonctionnement de 800 euros � l'association " Les Aveugles et leurs Amis - LAELA " (12e).
2004, DASES 150 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.287 euros � l'association "Le Livre de l'Aveugle" (7e).
2004, DASES 151 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Sans Tambour Ni Trompette" (11e) d'un montant de 27.000 euros au titre de 2004.
2004, DASES 152 G - Subvention de fonctionnement de 1.000 euros attribu�e � l'association "Apr�s la Vue, la Vie Internationale" (AVVI) (19e).
2004, DASES 195 G - Subvention d'investissement de 13.897 euros � l'Entraide universitaire au b�n�fice de son centre d'aide par le travail "Jean-Moulin", 40, avenue Jean-Moulin (14e).
2004, DASES 200 G - Subvention de fonctionnement de 2.000 euros � l'association "Bleu Perle" (13e).
2004, DASES 216 G - Subvention de fonctionnement de 6.721 euros attribu�e � l'association " Advocacy France" (15e) au titre de l'ann�e 2003 (2e Forum pour une politique citoyenne en sant� mentale).
2004, DASES 236 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 26.000 euros � la "Soci�t� d'Etudes et de Soins pour les enfants paralys�s et polymalform�s".
2004, DASES 249 G - Avenant � la convention conclue le 30 mai 2003 avec l'association "A.N.R.H." fixant les conditions d'attribution d'une part financi�re du D�partement de Paris d'un montant de 136.004 euros pour la gestion du centre Gustave Capron au titre de 2004.
2004, DASES 252 G - Subvention de fonctionnement de 2.000 euros � l'association "Paul Guinot pour les aveugles et les malvoyants" pour lui permettre de financer la production et la diffusion du document de synth�se le "Livre Blanc".
2004, DASES 261 G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 20.000 euros � l'association "Action H-Accompagnement pour la formation et l'insertion des personnes handicap�es" (Val-de-Marne).
2004, DASES 265 G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros � l'association "Le Papotin - Fen�tre sur la Ville".
2004, DASES 266 G - Attribution d'une subvention fonctionnement de 39.800 euros au "Centre Socio-Culturel des Sourds - International Visual Th��tre" (CSCS-IVT) (Val-de-Marne).
2004, DASES 286 G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribu�e � l'UNAPEI (Union Nationale des Associations de Parents et Amis de personnes handicap�es mentales) au titre de 2003.
2004, DASES 287 G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 11.000 euros � l'Association des paralys�s de France (13e) pour le financement d'une partie des frais li�s � l'activit�, pour sa d�l�gation de Paris.
2004, DASES 288 G - Attribution d'une participation financi�re de 7.177,66 euros par le D�partement de Paris � l'Association des Paralys�s de France - D�l�gation de Paris" et "Les Papillons Blancs - APEI75".
2004, DASES 289 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 40.000 euros � la F.A.I.T.21.
2004, DASES 296 G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribu�e � l'association "PRO AID AUTISME" (9e) pour le financement d'une formation aux parents de personnes atteintes d'autisme.
2004, DASES 297 G - Subvention de fonctionnement de 2.000 euros � l'association " Les laryngectomis�s et mutil�s de la voix de la r�gion parisienne" (12e).
2004, DASES 298 G - Subvention de fonctionnement de 350 euros � l'association "Amicale des D�ficients et Aveugles R�unis pour les Loisirs" (A.D.V.A.R.L.) (20e).
2004, DASES 301 G - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros attribu�e � l'"Association pour l'Informatique comme Ressource des d�ficients visuels" (AIR) (9e).
2004, DASES 302 G - Subvention de fonctionnement de 12.000 euros attribu�e � l'association "Vivre".
2004, DASES 303 G - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros attribu�e � l'Association Nationale pour l'Education des Chiens d'Assistance pour Handicap�s (ANECAH) (13e).
2004, DASES 316 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 22.800 euros au titre de 2004, � l'Association d'Entraide des Polios et Handicap�s (ADEP) pour la gestion d'un service polyvalent d'aide et de suivi.
2004, DASES 322 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 30.000 euros � l'association "Ceux Qui Font le D�festival" (C.Q.F.D) (19e).
2004, DASES 323 G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribu�e � l'"Association Gay Lesbienne Handicap" (AGLH), (11e).
2004, DASES 330 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros � l'Association pour l'Insertion et la R�insertion Professionnelle et Humaine des Handicap�s (ANRH) (11e) pour la mise en place de l'atelier "recherche d'information" au sein de la formation THREIFLE au Centre Robert Buron (11e).
2004, DASES 345 G - Subvention de fonctionnement de 2.000 euros � " l'Association R�gionale de Parents et Amis de D�ficients Auditifs - Ile de France " (ARPADA Ile de France) (11e).
2004, DASES 346 G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros � l'Association Ile de France pour le D�veloppement de l'Education et la Recherche sur l'Autisme (AIDERA-Paris) (15e).
2004, DASES 372 G - Subvention de fonctionnement de 14.734 euros � l'association "J'Interviendrais" (5e).
2004, DASES 373 G - Subvention de fonctionnement de 4.500 euros � l'Association des Familles de Traumatis�s Cr�niens Ile-de-France / Paris (AFTC IDF/Paris (19e).
2004, DASES 376 G - Attribution d'une subvention de 35.000 euros � l'association pour le logement des Grands Infirmes (A.L.G.I), (8e).
2004, DASES 388 G - Attribution d'une participation au fonctionnement de l'association "Envol - Marne la Vall�e" de 12.600 euros pour son service d'accompagnement �ducatif individualis� au domicile d'enfants, adolescents et adultes autistes.
2004, DASES 395 G - Approbation des comptes de l'association "Lieu Ressources" (17e) pour l'exercice 2003. - Versement du solde de la participation d�partementale.
2004, DASES 410 G - Attribution d'une participation financi�re forfaitaire de 156. 532 euros � l'Association des Paralys�s de France (13e) pour le service social de sa d�l�gation de Paris.
Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure.
2004, DASES 397 G - Projet de budgets modificatifs n� 1 du centre du Glandier au titre de l'exercice 2004.
Mmes P�n�lope KOMIT�S et Gis�le STIEVENARD, rapporteures.
2004, DASES 62 G - Autorisation de signer avec l'Institut de Formation des Ma�tres de Paris (IUFM) une convention de r�partition des charges pour les locaux du Centre d'Adaptation Psycho-P�dagogique (CAPP) situ� 10, rue Molitor (16e).
2004, DASES 179 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 6.000 euros � la Mutualit� Fonction Publique pour son Dispositif Expert R�gional Pour Adolescents en Difficult� (DERPAD) (8e).
2004, DASES 209 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 7.622 euros � l'association "Tournesol" (10e).
2004, DASES 210 G - Subvention de 6.800 euros au R�seau de Sant� Paris Nord (10e ) et subvention de 6.800 euros au R�seau Paris Rive Gauche (14e) pour la mobilisation des m�decins de famille sur les comportements addictifs en direction des jeunes.
2004, DASES 214 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 20.000 euros au "Comit� de Paris contre les maladies respiratoires et la tuberculose" (4e).
2004, DASES 218 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros � l'association "SPARADRAP" (20e).
2004, DASES 231 G - Attribution d'une subvention d'investissement de 18.999 euros � l'association "L'Amicale du Nid".
2004, DASES 233 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 15.000 euros � l'association "Le Kiosque Info Sida Toxicomanie".
2004, DASES 242 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 40.000 euros � l'association "Les Amis du Bus des Femmes" (20e).
2004, DASES 256 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 60.000 euros au "Coll�ge de M�decine des H�pitaux de Paris" (5e).
2004, DASES 272 G - Attribution d'une participation aux d�penses de fonctionnement d'un montant de 66.300 euros � l'association "Basiliade" (4e).
2004, DASES 273 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 30.000 euros � l'association "Actions Traitements" (20e).
2004, DASES 285 G - Attribution d'une subvention de 582.660 euros � l'Assistance Publique-H�pitaux de Paris sise 3, avenue Victoria - 75100 Paris RP pour le fonctionnement du SAMU de Paris.
2004, DASES 291 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10.000 euros � l'association " TECHNO PLUS " (11e).
2004, DASES 293 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 15.000 euros � l'association " TB Info " (10e) situ�e dans les locaux de l'h�pital Saint-Louis.
2004, DASES 320 G - Attribution d'une subvention d'investissement de 85.000 euros � l'association "Les Amis du Bus des Femmes" (20e). - Signature d'une convention entre le D�partement de Paris et ladite association.
2004, DASES 332 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10.000 euros � l'association "La Chapelle" (18e).
2004, DASES 333 G - Attribution d'une participation de fonctionnement de 15.000 euros � l'association "Ateliers exp�rience redynamisation insertion" (AERI), Montreuil (Seine-Saint-Denis) pour l'action d'accompagnement individualis� et de soutien � l'insertion sociale et professionnelle en faveur des personnes toxicomanes men�e par ladite association.
2004, DASES 334 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros � l'association "PULSART".
2004, DASES 335 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 4.000 euros � l'association "Respect, les amis" (1er).
2004, DASES 336 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 100.000 euros � l'association "Comit� de Paris de la Ligue nationale contre le cancer" (16e).
2004, DASES 337 G - Attribution d'une subvention compensatrice de loyer de 6.250 euros � l'association "Protection Civile de Paris" (5e).
2004, DASES 347 G - Approbation d'une convention-type relative au maintien � domicile de malades atteints de graves pathologies. - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer des conventions conformes � ladite convention-type avec des associations gestionnaires de services de maintien � domicile. - Montant total des participations 67.637 euros.
2004, DASES 349 G - Attribution d'une participation de fonctionnement de 15.000 euros � l'association "Parcours" (18e) pour l'action en faveur des personnes toxicomanes en voie de r�insertion men�e par ladite association.
2004, DASES 351 G - Subvention d'investissement � l'association "M�decins du Monde" (18e) pour la r�novation de l'immeuble Parmentier situ� 62 bis, avenue Parmentier (11e). - Montant : 174.621 euros.
2004, DASES 364 G - Subvention de fonctionnement � l'association "Bus social dentaire" (16e). - Montant : 25.000 euros.
2004, DASES 368 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10.000 euros � l'association "IKAMBERE - La Maison Accueillante".
2004, DASES 369 G - Approbation d'une convention-type relative au maintien � domicile des malades atteints du Sida. - Autorisation de signer des conventions conformes � ladite convention-type avec des associations. - Fixation du montant soldes et trop per�ut 2003. - Montant des d�penses de 2004, : 235.040 euros.
2004, DASES 377 G - Financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-Sida. - Montant de la participation d�partementale 2004, : 141.550 euros. - Autorisation de signer une convention avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris.
2004, DASES 382 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros � l'association "M�decins de l'imaginaire" (16e) au titre de 2004.
2004, DASES 392 G - Fixation de la participation d�partementale au financement des actions de d�pistage et de pr�vention bucco-dentaires de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris (19e). - Montant : 54.877 euros.
2004, DASES 393 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de souscrire un avenant au march� de services sign� avec l'"Union Fran�aise pour la Sant� Bucco-Dentaire - Comit� de Paris" (UFSBD-75) (17e).
2004, DASES 394 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 8.000 euros � l'association "Mouvement pour un D�veloppement Social Local - Intervention - MDSL" (19e).
M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
2004, DASCO 42 G - Subvention d'investissement au Comit� r�gional du sport universitaire de l'Acad�mie de Paris (CRSU Paris), sis 9F, boulevard Jourdan (14e) pour les travaux d'am�nagement et de r�novation de ses locaux. - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer la convention correspondante - Montant : 25.000 euros.
2004, DASCO 43 G - Subvention d'investissement � l'association "Une Radio Etudiante � Paris", 50, rue des Tournelles (3e), pour l'acquisition d'une r�gie mobile. - Montant : 7.000 euros.
2004, DASCO 52 G - Subvention d'�quipement � l'association "Ecole CFJ", pour financer des d�penses relatives � l'acquisition de mat�riel audio, vid�o et informatique. - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer la convention correspondante. - Montant : 75.000 euros.
Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.
2004, DF 17 G - D�l�gation en mati�re de placements � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral.
2004, DDEE 27 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de renouveler les 3 conventions avec l'association "SNC" intervenant dans les Maisons du D�veloppement Economique et de l'Emploi des 13e, 14e et 18e arrondissements.
2004, DDEE 28 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer 3 conventions avec l'association "Boutique de Gestion de Paris" (11e).
2004, DDEE 29 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de renouveler les conventions avec des associations intervenant au sein de la Maison du d�veloppement �conomique et de l'emploi du 20e.
2004, DDEE 30 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de renouveler des conventions avec des associations intervenant au sein de la Maison du d�veloppement �conomique et de l'emploi du 19e arrondissement.
2004, DDEE 39 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer une convention avec l'association "Astrolabe Coop�rative d'Activit�s et d'Emploi Paris Est" (19e), visant l'accueil de porteurs de projets de cr�ation d'entreprise, leur accompagnement � la cr�ation et le d�veloppement d'activit�s �conomiques et d'emplois.
2004, DDEE 43 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de conclure avec l'Association de pr�figuration de la r�gie de quartier "r�gie de Belleville" (19e et 20e) une convention relative au versement d'une subvention d'investissement. - Montant : 23.000 euros.
2004, DDEE 45 G - Programme d�partemental d'aide � l'emploi 2004. - Approbation des march�s relatifs aux formations linguistiques (apprentissage du fran�ais).
2004, DDEE 47 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer des conventions avec de nouvelles associations intervenant au sein de certaines Maisons du D�veloppement Economique et de l'Emploi.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.
2004, DASES 339 G - Participation du D�partement de Paris au budget de l'association "Compagnie du Lierre" (13e) pour le fonctionnement des ateliers de th��tre.
Mme Myl�ne STAMBOULI, rapporteure.
2004, DASES 158 G - Attribution d'une subvention de 30.500 euros � l'association " Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France ".
2004, DASES 192 G - Participation de 30.490 euros � la "Fondation Abb� Pierre pour le logement des d�favoris�s" (19e).
2004, DASES 215 G - Subvention de 50.000 euros � l'association "Cultures du Coeur" pour son action d'insertion par l'acc�s � la culture au profit de familles d�favoris�es, d'allocataires parisiens du RMI et leurs ayants droit.
2004, DASES 247 G - Subvention de 50.000 euros au titre de l'exercice 2004, � l'association "Ao�t Secours Alimentaire" (20e).
2004, DASES 262 G - Participation financi�re du D�partement de Paris aux d�penses de fonctionnement des Cellules d'Appui pour l'Insertion (C.A.P.I.) g�r�es par le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour l'exercice 2004.
2004, DASES 264 G - Avenant n� 2 � la convention du 31 octobre 2001 conclue entre le D�partement de Paris et l'association CAMRES (10e), fixant le montant de la participation du D�partement de Paris � 62.200 euros au titre de 2004. .
2004, DASES 275 G - Attribution d'une subvention de 26.000 euros � l'association "Mouvement pour la r�insertion sociale (M.R.S.) - Association de soutien et d'aide aux sortants de prison" pour son action d'insertion des sortants de prison.
2004, DASES 277 G - Participation financi�re de fonctionnement de 22.867 euros � l'association " M�diation Conseils " (18e) pour la gestion et l'animation d'une �quipe emploi-insertion au 46, rue Pajol (18e).
2004, DASES 290 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer un avenant aux conventions conclues entre le D�partement de Paris et 2 associations pour la prise en charge globale et l'accompagnement psychologique d'allocataires parisiens du RMI.
2004, DASES 295 G - Participation de 33.400 euros au budget de fonctionnement de la HG, g�r�e par l'association "Le Coeur des Haltes", pour son action d'insertion d'allocataires parisiens du RMI et leurs ayant droit.
2004, DASES 308 G - Participation de 72.802 euros au budget de fonctionnement de l'association "LA CHORBA".
2004, DASES 309 G - Participation de 43.000 euros au fonctionnement de l'association " Le Refuge " au titre de 2004, pour son action d'accueil de jour d'allocataires parisiens du RMI.
2004, DASES 319 G - Attribution de financements � 8 associations pour leurs actions globales d'insertion comprenant 16 projets dans les sites de la politique de la ville pour un montant total de 68.270 euros.
2004, DASES 321 G - Attribution de financements � 3 associations pour leurs actions d'aide � l'insertion et de redynamisation dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 19.312 euros.
2004, DASES 325 G - Participation financi�re de 12.196 euros au budget de l'association " Ma Plume est � Vous " pour assurer ses permanences d'�crivain public.
2004, DASES 328 G - Participation de 48.800 euros au budget de l'association "Le Coeur des Halles" (12e) pour son action de distribution de repas aux personnes et familles d�munies dans le cadre du plan renforcement estival aide alimentaire.
2004, DASES 340 G - Participation de 15.245 euros au budget de l'association "Droits d'Urgence" (19e).
2004, DASES 356 G - Politique de ville. - Attribution de financements � 4 associations pour soutenir leurs activit�s d'�piceries sociales, notamment en faveur d'allocataires parisiens du RMI, pour un montant de 46.185 euros au titre de 2004.
2004, DASES 371 G - Attribution d'une participation d'un montant de 19.900 euros � l'association "SNL" (11e) relative � son action de m�diation et de d�veloppement du lien social en faveur de l'insertion par le logement des allocataires du RMI.
2004, DASES 386 G - Attribution d'une subvention de 9.000 euros au titre de 2004, � l'association "Relais Logement" (12e).
2004, DASES 418 G - Fixation du montant de la subvention de fonctionnement attribu�e par le D�partement de Paris � l'Association "Case Sociale et Culturelle des Antillais" (18e) au titre de l'exercice 2004.
Mmes Myl�ne STAMBOULI et Gis�le STIEVENARD, rapporteures.
2004, DASES 244 G - Convention entre le D�partement de Paris et le "Centre Paroissial d'Initiatives Jeunesse " (CEPIJE) (14e) pour la gestion et l'animation d'une �quipe emploi-insertion au 223, rue Vercing�torix (14e) et fixation de la participation du D�partement de Paris.
2004, DASES 246 G - Contribution financi�re de 60.980 euros � la " Croix Rouge Fran�aise " pour la gestion et l'animation d'une unit� d'aide psychologique "Le Passage" pour les jeunes en difficult� d'insertion sociale et professionnelle .
2004, DASES 278 G - Attribution d'une subvention de 2.935 euros � l'association "Ecole Normale Sociale" pour son action de formation linguistique en faveur de jeunes primo-arrivants dans un quartier Politique de la ville.
2004, DASES 279 G - Subvention de fonctionnement de 1.560 euros � l'Association des anciens �l�ves de l'Ecole d'Horticulture "Le N�tre" (13e).
2004, DASES 304 G - Autorisation de signer 24 avenants aux conventions sign�es en 2002 et 2003 avec les centres sociaux associatifs parisiens et avec la F�d�ration des Centres sociaux et Socio-culturels de Paris). - Autorisation de conclure une convention avec l'association "Danube Social et Culturel" (19e).
2004, DASES 315 G - Subvention de fonctionnement � l'Association des anciens �l�ves d'Alembert (11e) au titre de l'ann�e 2004. - Montant : 1.560 euros.
2004, DASES 342 G - Dispositif animation pr�vention pr�coce concernant 14 associations de quartier.
2004, DASES 360 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer avec la Soci�t� Anonyme d'Habitation � Loyer Mod�r� "LE LOGEMENT FRANCAIS" un renouvellement de bail de location pour l'accueil du service des Actions M�dico-Sociales Scolaires du 11e arrondissement, 33 rue de l'Orillon.
2004, DASES 361 G - Signature d'un avenant de transfert au march� sign� pour assurer des prestations de surveillance dans divers �tablissements de la DASES du D�partement de Paris, ouverts au public.
2004, DASES 363 G - Attribution d'une participation de 24.769 euros � l'association "Aides Ile de France" (20e) pour son programme d'accompagnement � l'autonomie des jeunes hommes en errance ayant des difficult�s li�es � leur identit� sexuelle ou leurs pratiques sexuelles.
2004, DASES 398 G - Projet de convention de mandat de ma�trise d'ouvrage � conclure entre le D�partement de Paris et la Ville de Paris pour la r�alisation d'un centre social d�partemental sur le site de l'ancien H�pital Saint-Lazare.
2004, DASES 409 G - Octroi d'une subvention de 1.567.000 euros � verser au budget annexe des �tablissements d�partementaux et au budget annexe du Centre du Glandier.
2004, DASES 419 G - Attribution de financements � 6 associations pour soutenir le d�veloppement d'actions de m�diation socioculturelle, dans les quartiers �ligibles � la "politique de la ville" pour un montant global de 32.872 euros.
Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.
2004, DASES 317 G - Autorisation de signer une convention avec l'association "La Maison des Femmes de Paris" sise 163 rue de Charenton (12e ). - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 12.187 euros � ladite association pour son action intitul�e " Une Maison des Femmes pour toutes ".
2004, DASES 404 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros au titre de 2004, � l'association CONTACT 84 (4e) pour le fonctionnement de ses actions de m�diation au profit des jeunes homosexuels et de leurs familles.
Mmes Gis�le STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.
2004, DASES 341 G - Approbation et autorisation de signer l'avenant n� 1 � la convention de mandat de ma�trise d'ouvrage � conclure entre la D�partement de Paris et la Ville de Paris pour la r�alisation d'un centre de PMI � l'emplacement de l'ancien H�pital H�rold (19e).
2004, DPA 53 G - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux de restructuration et extension du centre de protection maternelle et Infantile 70, Rue du Chemin-Vert (11e).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
En outre, l'Assembl�e a pris connaissance de la communication suivante :
2004, DF 19 G - Communication sur les arr�t�s d'engagement pris entre le 1er avril et le 30 juin 2004.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.