D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 mars 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 mars 2007.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mars 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � treize associations sportives du 12e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 19 mars 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Gymnastique volontaire A.P.N.A. 12? (n� X01224 / 2007-00115) 20, cit� Moynet (12e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?Association sportive Arnold Netter (n� D03112 / 2007-00088) 48, avenue du Docteur-Arnold-Netter (12e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 570 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?Association sportive du coll�ge 20, rue de la Br�che-aux-Loups (n� D03111 / 2007-00079) 20, rue de la Br�che-aux-Loups (12e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?Association sportive du lyc�e Paul Val�ry (n� D04146 / 200700322) 38, boulevard Soult (12e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?Association sportive de la boule du XII�me (n� D02067 / 200700011) Route des Fortifications, bois de Vincennes (12e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Arc Club Paris 12? (n� D03120 / 2007-00289) 6, rue Fernand-Foureau (12e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Les colombes de Bercy? (n� D04482 / 2007-00127) 30, rue Erard-Hall D4 BL3 (12e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Ecole de tennis du 12e? (n� D00023 / 2007-00378) Stade L�o Lagrange 68, boulevard Poniatowski (12e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?Association sportive des v�t�rans de Paris (n� X01076 / 200700309) 192, rue de Charenton (12e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Club des tireurs du 12e? (n� X00999 / 2007-00097) 12, rue de Capri (12e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?Association IICO (n� D04767 / 2007-00211) 10, rue de Rambouillet (12e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?Association sportive challenge (n� X04620 / 2007-00141) 34, rue Louis-Braille (12e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?Association sportive du LEP Chennevi�re Mal�zieux (n� D04184 / 2007-00117) 33, avenue Ledru-Rollin (12e).

Art. 14.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 19.770 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximit�?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.

�