D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 mars 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 mars 2007.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s Tterritoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mars 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � sept associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 8.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2007 � l?Association Sportive de la Police de Paris A.S.P.P (n� D01176/2007_00295) 4, rue de la Montagne Sainte-Genevi�ve (5e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 8.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2007 � l?Association Sportive de l?Universit� Paris 6 Pierre et Marie Curie (n� D06844/2007_00757) 11, quai Saint-Bernard (5e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.600 euros est attribu�e pour l?ann�e 2007 � l?association ?Passing Club? (n� X02389/2007_00791) 6, rue Gonnet (11e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 12.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2007 � l?association ?Paris Cycliste Olympique? (n� D03274/2007_00643) V�lodrome Jacques Anquetil 2, avenue de Gravelle (12e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 20.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2007 � l?association ?Club des Nageurs de Paris? (n� D01040/2007 _00926) 34, boulevard Carnot (12e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 9.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2007 � l?association ?Club Alpin Fran�ais d?Ile-de-France? (n� D01676/2007 _00366) 5, rue Campagne Premi�re (14e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 20.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l??ASPTT Paris Ile-de-France? (n� D03648/2007 - 02189) 12, all�e Gaston Bachelard (14e).

Art. 8.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 83.600 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 (provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.

�