D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 avril 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 avril 2007.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mars 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � huit associations sportives du 3e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 20 mars 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?Association sportive Poitou (n� D06341 / 2007-00270) Lyc�e Technique Simone Weil 7, rue de Poitou (3e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?Association sportive scolaire du lyc�e Victor Hugo (n� D02236 / 2007-00957) 27, rue de S�vign� (3e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?Association sportive scolaire Fran�ois Truffaut (n� X05484 / 2007-00225) 28, rue Debelleyme (3e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?La p�tanque du Marais? (n� D02232 / 2007-00525) 9, rue de la Perle (3e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?Association sportive du lyc�e professionnel Abb� Gr�goire (n� X05345 / 2007-00958) 70 bis, rue de Turbigo (3e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Sanku No Yawaratori? (n� X03727 / 2007-02247) Maison des Associations 5, rue Perr�e - BP 41 (3e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?Association sportive du coll�ge d?enseignement g�n�ral de filles B�ranger (n� X04587 / 2007-00108) 5, rue B�ranger (3e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Nature, Rythme, Gymnastique 2000 (N.R.GY. 2000)? (n� X07193 / 2007-01186) 66, rue Notre-Dame de Nazareth (3e).

Art. 9.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 6.400 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.

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