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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 avril 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 avril 2007.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mars 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 2.000 euros � l?association ?Temps Danse 14? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu la saisine du Conseil du 14e arrondissement, en date du 8 mars 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 2.000 euros est attribu�e � l?association ?Temps Danse 14? (n� X07157/2007_00770) 17, rue des Suisses (14e), pour aide au d�marrage des activit�s.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.

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