retour Retour

Subvention à l’Association Amicale Française des Coureurs de Fond Ile-de-France (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 mars 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 mars 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mars 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 2.000 euros � l?Association Amicale Fran�aise des Coureurs de Fond Ile-de-France, dont le si�ge social est 10, rue Erard (12e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 2.000 euros est attribu�e � l?Association Amicale Fran�aise des Coureurs de Fond Ile-de-France? (n� D05995 / 2007-02092), dont le si�ge social est situ� 10, rue Erard (12e), pour l?organisation de la 20e �dition de la course ?ELLE et LUI?, le 21 octobre 2007 � la Cit� Universitaire (14e).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximit�?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?ann�e 2007.

Mars 2007
Déliberation
2007 DJS 88
Conseil municipal
retour Retour