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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 mars 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 mars 2007.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mars 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention de fonctionnement � l?Association des Amis de Stendhal ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est allou�e � l?Association des Amis de Stendhal, Biblioth�que historique de la Ville de Paris, 24, rue Pav�e (4e), pour soutenir, en 2007, la poursuite de ses activit�s de conservation et de diffusion du patrimoine litt�raire li� � l??uvre de Stendhal, activit�s compl�mentaires de celle des biblioth�ques du r�seau de la Ville de Paris (D07648-2007-00442).

Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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