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Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “La Rive Opposée” 60, rue des Saints-Pères (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 mars 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 mars 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mars 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention de fonctionnement � l?association ?La Rive Oppos�e? (X03388) 60, rue des Saints-P�res (7e) (2007-02168) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est allou�e � l?association ?La Rive Oppos�e?, 60, rue des Saints-P�res (7e), au titre de ses activit�s en 2007 (X03388-2007-02168).

Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Mars 2007
Déliberation
2007 DAC 186
Conseil municipal
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