D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 mars 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 mars 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 mars 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 13e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 13e arrondissement, en date du 13 mars 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2 700 F est attribu�e au lyc�e Claude-Bernard, agence comptable, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e), au profit du coll�ge Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy (13e), pour un s�jour d�couverte au Pays basque, qui s'est d�roul� du 6 au 11 juin 1999, au profit de 18 �l�ves de 6e (D05596).
Art. 2.- Une subvention de 5 000 F est attribu�e � l'OCCE-Coop�rative scolaire de l'�cole polyvalente, 10, rue Balanchine (13e), pour une classe de d�couverte � la ferme des Gaillons (Orne), qui s'est d�roul�e du 14 au 18 juin 1999, au profit de 48 �l�ves de classes de C.P. et de moyenne/grande section (D04569).
Art. 3.- Une subvention de 2 000 F est attribu�e � l'OCCE, 8, rue K�ss (13e), au profit de l'�cole publique A, 8, rue K�ss (13e), pour la f�te de l'�cole, qui s'est d�roul�e le 26 juin 1999 (D04921).
Art. 4.- Une subvention de 2 700 F est attribu�e � l'agence comptable L.P. Barrault, 94, rue Barrault (13e), au profit du lyc�e Gaston-Bachelard, 2, rue Tagore (13e), pour une classe "marine" en 1999/2000 pour 24 �l�ves de 2e B.E.P. �lectrotechnique, concr�tis�e par une sortie � Granville en septembre 1999 et prolong�e par un s�jour de 5 jours � Quiberon durant le 2e trimestre 2000 (D03468).
Art. 5.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 12 400 F, sera imput�e � la nature 6574, rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.