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134 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée


Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :
2001, DASCO 242 - Subventions aux associations "Bureau des �l�ves" et "Association sportive" de l'Ecole sup�rieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris. - Montant total : 150.000 F.
M. David ASSOULINE et Mme Dani�le POURTAUD, rapporteurs.
2001, JS 304 - Subvention � l'association "La Guinguette Pirate" (11e). - Montant : 30.000 F.
2001, JS 366 - Subvention � l'association "La ludoth�que du 6e arrondissement" (6e). - Montant : 120.000 F.
2001, JS 367 - Subvention � l'association "Goutte d'Or Avenir" (18e) pour lui permettre de mettre en place des activit�s sp�cifiques � destination des jeunes Parisiennes et Parisiens principalement du 18e arrondissement durant les vacances de fin d'ann�e 2001. - Montant : 110.159 F.
2001, JS 393 - Subvention � l'association "Capoeira V�ola - Le sommet de l'abricotier" (18e). - Montant : 10.000 F.
2001, JS 458 - Versement du premier acompte de la participation aux charges de fonctionnement des centres d'animation La Chapelle et H�bert (18e) au titre de 2001-2002 � l'association "Goutte-d'Or Avenir". - Montant total : 294.694 F.
2001, JS 462 - Subvention d'�quipement � l'association "Paris pour les jeunes" pour l'achat et le renouvellement de mat�riel informatique dans le cadre de l'op�ration "Passeport pour l'informatique" qui permet d'accueillir et d'initier aux techniques informatiques les classes des �coles publiques et priv�es parisiennes dans 20 ateliers informatiques r�partis sur 15 arrondissements parisiens. - Montant : 538.000 F.
2001, JS 477 - Subvention compensatrice de loyer pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2001 � l'association "Centre associatif Mesnil - Saint-Didier" au titre de la location des locaux situ�s dans l'immeuble communal, 25, rue Mesnil (16e).
2001, JS 532 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Mag jeunes gais" une convention. - Subvention � ladite association. - Montant : 100.000 F.
2001, JS 549 - Subvention � l'association "Les p'tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte-Montmartre" (18e). - Montant : 30.000 F.
2001, JS 553 - Subvention � l'association "Pal-Tan" (18e). - Montant : 20.000 F.
2001, JS 573 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "F�d�ration des oeuvres la�ques de Paris" (19e) une convention. - Subvention � ladite association. - Montant : 130.000 F.
2001, JS 574 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris Macadam" (5e) une convention de partenariat. - Subvention � ladite association. - Montant : 150.000 F.
2001, JS 575 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'association "R de r�el" (3e). - Subvention � ladite association. - Montant : 25.000 F.
2001, JS 584 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "U.C.P.A." (13e) une convention de partenariat. - Subvention � ladite association.
Mme Cl�mentine AUTAIN, rapporteur.
2001, DPA 271 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation des installations de g�nie climatique aux bureaux du poste central du boulevard p�riph�rique, 1, rue Jean-Baptiste-Berlier (13e).
2001, DVD 160 - Approbation du principe de d�l�gation de service public pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "Porte d'Auteuil" (16e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer la consultation, de dresser la liste des candidats admis � pr�senter une offre et d'accomplir tous les actes pr�paratoires � la passation d'un contrat de d�l�gation.
2001, DVD 187 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture de supports fonctionnels de signalisation.
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2001, DVLR 112 - Subventions � des associations menant des actions sp�cifiques pour favoriser l'int�gration des �trangers vivant � Paris. - Montant total : 624.040 F.
Mme Kh�dija BOURCART, rapporteur.
2001, DAUC 158 - D�classement d'une parcelle du domaine public de voirie situ�e au droit des num�ros 1-3, rue Pajol et 10-12, place de la Chapelle (18e).
2001, DAUC 177 - Conversion en euros des tarifs relatifs � la vente sur support papier du plan parcellaire et des plans d'ensemble �dit�s par la Mairie de Paris, � la vente du plan parcellaire sur support informatique, aux droits de reproduction desdits plans, � la vente des copies des documents r�glementaires ou joints aux d�lib�rations approuv�es par le Conseil de Paris, � la vente des documents constitutifs du P.L.U.S. de Paris.
2001, DAUC 186 - R�duction du champ d'application du droit de pr�emption urbain renforc� institu� sur le secteur "Cit� Leroy" (20e).
2001, DAUC 192 - D�classement partiel de la rue Mazagran � Gentilly (Val-de-Marne) en limite du territoire de Paris (13e et 14e).
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2001, PP 72 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants aux march�s sign�s avec la soci�t� "Chantiers Modernes" et le cabinet "Pyramid ing�nierie" pour la reconstruction du centre de secours "Parmentier" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (11e). - Section d'investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme compl�mentaire de 1.950.000 F (297.275,58 euros) pour financer l'op�ration susvis�e.
2001, PP 77 - Section d'investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 505.000 euros T.T.C. (3.312.582,85 F T.T.C.) pour financer le ravalement des fa�ades int�rieures et ext�rieures des b�timents sis 36, rue des Morillons, 39, 39 bis, 41 et 43, rue de Dantzig (15e).
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2001, DPP 4 - Politique de la ville. - Subventions � des associations menant des actions de pr�vention de la d�linquance. - Montant total : 473.000 F.
M. Christophe CARESCHE, Mme Martine DURLACH, rapporteurs.
2001, DPA 270 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation du centre thermique au stade de la Poterne-des-Peupliers (13e).
2001, DPA 274 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation de travaux de modernisation du centre thermique � la piscine, route des lacs � Passy (16e).
2001, DPA 312 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation du r�seau d'eau chaude des sanitaires au centre sportif Bertrand-Dauvin, 12, rue Ren�-Binet (18e).
2001, JS 35 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Club Centvint" pour la mise en place d'animations sportives de pr�vention au cours de l'ann�e 2001. - Subvention � ladite association. - Montant : 6.300 F.
2001, JS 350 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la F�d�ration fran�aise de judo, jujitsu, kendo et disciplines associ�es une convention. - Subvention � ladite F�d�ration. - Montant : 250.000 F.
2001, JS 396 - Subvention � la Ligue de Paris de judo, jujitsu, kendo et disciplines associ�es (14e). - Montant : 90.000 F.
2001, JS 397 - Subvention au Roller club de France. - Montant : 20.000 F.
2001, JS 400 - Subvention � une association sportive du 18e arrondissement. - Montant : 36.000 F.
2001, JS 423 - Subvention � la F�d�ration fran�aise d'escrime. - Montant : 70.000 F.
2001, JS 435 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "GRS Paris Centre" (1er) une convention. - Subvention � ladite association. - Montant : 70.000 F.
2001, JS 442 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Union sportive Olympiades Massif central" (13e) une convention. - Subvention � ladite association. - Montant : 100.000 F.
2001, JS 443 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris 13 tennis de table" (13e). - Subvention � ladite association. - Montant : 60.000 F.
2001, JS 444 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "En avant de Paris" une convention. - Subvention � ladite association. - Montant : 110.000 F.
2001, JS 445 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Ligue de Paris de judo, jujitsu, kendo et disciplines associ�es" une convention. - Subvention � ladite association. - Montant : 80.000 F.
2001, JS 447 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Cercle f�minin de Paris" une convention. - Subvention � ladite association. - Montant : 60.000 F.
2001, JS 448 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Sporting club universitaire de France" une convention. - Subvention � ladite association. - Montant : 150.000 F.
2001, JS 453 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Olympique Montmartre sports" une convention. - Subvention � ladite association. - Montant : 200.000 F.
2001, JS 465 - Subvention au Racing club olympique. - Montant : 100.000 F.
2001, JS 469 - Subvention au Stade olympique de Paris (13e). - Montant : 50.000 F.
2001, JS 471 - Subvention annuelle � une association sportive du 17e arrondissement. - Montant : 6.700 F.
2001, JS 482 - Subvention � l'Office municipal des sports du 1er arrondissement. - Montant : 12.372 F.
2001, JS 498 - Subvention � l'Office municipal des sports du 17e arrondissement. - Montant : 32.765 F.
2001, JS 513 - Subvention � l'association "Gym douce pour tous". - Montant : 10.000 F.
2001, JS 514 - Subvention � l'association "Versailles 2000 - Quilles de huit". - Montant : 9.000 F.
2001, JS 517 - Subvention � une association sportive du 17e arrondissement. - Montant : 8.000 F.
2001, JS 523 - Subvention � l'association sportive "Grimpe Paris 13" (13e). - Montant : 10.000 F.
2001, JS 524 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "France Plurielle" une convention pour la mise en place d'animations sportives de pr�vention pour 2001. - Subvention � ladite association. - Montant : 10.000 F.
2001, JS 525 - Subvention � l'association "C.L.E.E.S." pour la mise en place d'animations sportives de pr�vention au cours de l'ann�e 2001. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention. - Montant : 5.000 F.
2001, JS 526 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Sport pour tous" une convention pour la mise en place d'animations sportives de pr�vention dans le 18e arrondissement. - Subvention � ladite association. - Montant : 7.870 F.
2001, JS 541 - Subvention au Comit� d�partemental olympique et sportif de Paris. - Montant : 10.000 F.
2001, JS 545 - Subvention � une association sportive du 17e arrondissement. - Montant : 5.000 F.
2001, JS 547 - Approbation des tarifs d'acc�s des usagers au stade S�bastien-Charl�ty (13e), � compter du 1er janvier 2002. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer l'avenant au contrat de d�l�gation de service public de cet �quipement suite � ces modifications tarifaires et � la conversion en euro de ce contrat.
2001, JS 568 - Subventions compensatrices de loyer au titre de l'ann�e 2001 � l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris (11e). - Montant total : 591.692 F.
2001, JS 571 - Subventions annuelles de fonctionnement � la Ligue de Paris Ile-de-France de football. - Montant : 90.000 F.
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2001, ASES 136 - Subvention d'�quipement � la R�sidence Mar�chal Leclerc de Hauteclocque (15e). - Montant : 53.000 F.
2001, ASES 137 - Subvention exceptionnelle au Comit� d�partemental de Paris de la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie (13e). - Montant : 90.000 F.
2001, ASES 157 - Subventions � 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre situ�es dans le 13e arrondissement. - Montant total : 8.000 F.
2001, ASES 164 - Subventions � 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre situ�es dans le 3e arrondissement. - Montant total : 7.500 F.
2001, ASES 167 - Subventions � 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. - Montant total : 60.000 F.
2001, ASES 168 - Subventions � 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. - Montant total : 10.500 F.
2001, ASES 169 - Subventions � la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie du 8e arrondissement. - Montant total : 4.000 F.
2001, ASES 176 - Subventions � 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. - Montant total : 71.000 F.
2001, ASES 177 - Subvention � la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie du 14e arrondissement. - Montant total : 4.000 F.
2001, ASES 179 - Subventions � 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. - Montant total : 45.000 F.
2001, ASES 180 - Subventions � 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. - Montant total : 21.000 F.
2001, ASES 183 - Subvention au Comit� d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 6e arrondissement. - Montant total : 3.000 F.
2001, ASES 184 - Subvention au Comit� d'entente des anciens combattants et victimes de guerre des sections des Ordres nationaux et des associations patriotiques, mairie du 4e arrondissement. - Montant : 5.000 F.
2001, ASES 187 - Subvention au Comit� du souvenir du 1er arrondissement. - Montant : 4.000 F.
Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
2001, DAEE 18 - Mise � jour 2001 de la "banque de donn�es sur le commerce � Paris".
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
2001, DPE 100 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation de la version 5 du syst�me d'information g�ographique "TIGRE" de la Section de l'Assainissement de Paris.
2001, DPE 108 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation de travaux topographiques pour le compte de la Section de l'Assainissement de Paris.
2001, DPE 115 - Fixation du mode de calcul des redevances et des tarifs des recettes du budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris, � compter du 1er janvier 2002.
2001, DPE 91 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'extension du r�seau canalis� du bois de Boulogne (16e).
2001, DVD 195 - Fixation en euros, � compter du 1er janvier 2002, des droits de navigation, de stationnement, et des redevances d'occupation, applicables depuis le 1er juillet 2001.
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
2001, PJEV 67 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour le r�am�nagement des vestiaires des �l�ves de l'Ecole Du Breuil (12e).
2001, PJEV 92 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� sign� avec la soci�t� "Les r�novateurs franciliens" pour l'extension du square Dampierre-Rouvet (19e) (lot n� 1 : terrassements, ma�onneries, V.R.D.).
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2001, DLTI 53 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres en vue de la fourniture de v�tements de travail 100 % coton destin�s au personnel de diff�rentes directions de la Ville de Paris.
2001, DLTI 75 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la soci�t� "Compuware-France".
2001, DLTI 76 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la soci�t� "Entretien Maintenance B�timent".
2001, DRH 116 - Fixation de la nature et du r�glement des �preuves du concours public d'acc�s au corps des ing�nieurs des services techniques de la Ville de Paris ainsi que des modalit�s du stage � l'Ecole nationale des ponts et chauss�es.
2001, DRH 123 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la conception, l'organisation et la mise en oeuvre de modules de formation � l'hygi�ne, la s�curit� et l'ergonomie pour les agents de la Ville de Paris.
2001, DRH 128 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la conception, l'organisation et la mise en oeuvre de modules de formation relatifs au management, � l'organisation et � la communication pour les agents de la Ville de Paris.
2001, DRH 129 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l'indemnisation amiable d'agents suite � la d�t�rioration d'objets ou d'effets personnels � l'occasion d'incidents de service.
2001, DRH 134 - Fixation de la liste des disciplines, de la composition de la Commission charg�e d'appr�cier la recevabilit� des titres et dipl�mes pr�sent�s par les candidat(e)s aux concours externes et du programme des concours pour l'acc�s au corps des professeurs des Conservatoires de Paris.
2001, DRH 135 - Fixation de la liste des disciplines, de la composition de la Commission charg�e d'appr�cier la recevabilit� des titres et dipl�mes pr�sent�s par les candidat(e)s aux concours externes et du programme des concours pour l'acc�s au corps des assistants sp�cialis�s d'enseignement artistique des Conservatoires de Paris.
2001, DRH 142 - Fixation de la nature des �preuves des concours externe et interne d'acc�s au corps des ma�tres ouvriers (sp�cialit� monteur en chauffage) de la Ville de Paris.
2001, DRH 143 - Fixation de la nature des �preuves des concours externe et interne d'acc�s au corps des ma�tres ouvriers (sp�cialit� peintre) de la Ville de Paris.
2001, DRH 144 - Fixation de la nature des �preuves des concours externe et interne d'acc�s au corps des ma�tres ouvriers (sp�cialit� �lectricien sp�cialiste en automobile) de la Ville de Paris.
2001, DRH 145 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement des concours externe et interne d'acc�s au corps des agents de ma�trise (branche d'activit� logistique et transport, sp�cialit� exploitation des transports) de la Ville de Paris.
2001, DRH 146 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement des concours externe et interne d'acc�s au corps des agents de ma�trise (branche d'activit� hygi�ne et laboratoires) de la Ville de Paris.
2001, DRH 147 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement des concours externe et interne d'acc�s au corps des agents de ma�trise (branche d'activit� installations et �quipements �lectriques) de la Ville de Paris.
2001, DRH 148 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement des concours externe et interne d'acc�s au corps des agents de ma�trise (branche d'activit� espaces verts, sp�cialit� horticulture) de la Ville de Paris.
2001, DRH 149 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement des concours externe et interne d'acc�s au corps des agents de ma�trise (branche d'activit� espaces verts, sp�cialit� sylviculture) de la Ville de Paris.
2001, DRH 151 - Fixation de la nature des �preuves des concours externe et interne d'acc�s au corps des dessinateurs et dessinatrices de la Ville de Paris.
2001, DRH 164 - Fixation de la liste des dipl�mes ou titres requis des candidat(e)s au concours sur titre d'acc�s au corps des techniciens de laboratoire de la Ville de Paris.
2001, DRH 165 - Fixation de la nature des �preuves et des modalit�s d'organisation de l'examen professionnel d'acc�s au corps des d�sinfecteurs des �tuves de la Ville de Paris.
2001, DRH 166 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement des concours externe et interne d'acc�s au corps des agents de ma�trise (branche d'activit� �quipements sportifs) de la Ville de Paris.
2001, DRH 167 - Modification de la d�lib�ration 2001 DRH 51, en date des 24 et 25 septembre 2001, portant fixation de la composition des jurys des concours, des examens professionnels d'avancement et des �preuves de s�lection ou d'aptitude de la Ville de Paris et la participation d'examinateurs(trices) sp�ciaux(ales) � leurs travaux.
2001, DVLR 103 - Acceptation du legs consenti � la Ville de Paris par Mme H�l�ne PETERSEN.
2001, DVLR 113 - Demande de transfert du si�ge social de la Province de France de la "Congr�gation des soeurs auxiliatrices".
2001, DVLR 35 - Subvention � l'association "Entraide scolaire amicale" situ�e dans le Val-de-Marne et oeuvrant dans le 4e arrondissement. - Montant : 10.000 F.
2001, DVLR 37 - Subvention � l'association "Foyer club des �les" (4e). - Montant : 10.000 F.
2001, DVLR 55 - Acceptation du legs universel de M. Roland PECQUEUR et vente des biens mobiliers en d�pendant.
2001, DVLR 68 - Subvention � l'association "Solidarit�s nouvelles face au ch�mage" (9e) et oeuvrant dans le 4e arrondissement. - Montant : 4.500 F.
2001, DVLR 69 - Subvention � "l'association nationale Jonathan pierres vivantes" (4e). - Montant : 4.500 F.
2001, DVLR 71 - Subvention � l'association "Jeunes amis du Marais" (4e). - Montant : 11.000 F.
2001, DVLR 72 - Subvention � l'association "Comit� des f�tes et d'animations du 3e arrondissement". - Montant : 35.824 F.
2001, DVLR 73 - Subvention � l'association "Union des institutions sociales du 6e arrondissement". - Montant : 40.000 F.
2001, DVLR 74 - Subvention � l'"Association d'�ducation populaire Notre-Dame-des-Champs - Montparnasse-rencontres" (14e) et oeuvrant dans le 6e arrondissement. - Montant : 50.000 F.
2001, DVLR 79 - Subvention au Comit� des f�tes et d'action sociale "Les amis du 6e" (6e). - Montant : 33.475 F.
2001, DVLR 94 - Subvention au Comit� des f�tes et d'action sociales du 9e arrondissement (9e). - Montant : 86.984 F.
2001, DVLR 99 - Acceptation de la donation consentie par M. Frans KRAJCBERG � la Ville de Paris.
2001, PJEV 95 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l'indemnisation d'un tiers en r�paration de dommages caus�s � l'int�ress� lors d'un incident dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.
M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.
2001, DASCO 157 - Subventions � des �tablissements scolaires du 17e arrondissement. - Montant total : 3.600 F.
2001, DASCO 177 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert aux march�s souscrits avec la soci�t� "Ron�o".
2001, DASCO 196 - Subventions � diverses associations au titre de la politique de la ville. - Montant total : 112.000 F.
2001, DASCO 197 - Subventions � diverses associations au titre de la politique de la ville. - Montant total : 187.000 F.
2001, DASCO 200 - Subventions contractuelles au titre de 2001 � la Caisse des �coles du 1er arrondissement (restauration scolaire et s�jours de vacances). - Montant total : 241.293 F.
2001, DASCO 205 - Subventions contractuelles au titre de 2001 � la Caisse des �coles du 6e arrondissement (restauration scolaire et s�jours de vacances). - Montant total : 157.254 F.
2001, DASCO 206 - Subventions contractuelles au titre de 2001 � la Caisse des �coles du 7e arrondissement (restauration scolaire et s�jours de vacances). - Montant total : 537.320 F.
2001, DASCO 207 - Subventions contractuelles au titre de 2001 � la Caisse des �coles du 8e arrondissement (restauration scolaire et s�jours de vacances). - Montant total : 391.562 F.
2001, DASCO 212 - Subventions contractuelles au titre de 2001 � la Caisse des �coles du 13e arrondissement (restauration scolaire et s�jours de vacances). - Montant total : 2.474.776 F.
2001, DASCO 213 - Subventions contractuelles au titre de 2001 � la Caisse des �coles du 14e arrondissement (restauration scolaire et s�jours de vacances). - Montant total : 683.163 F.
2001, DASCO 214 - Subvention contractuelle au titre de 2001 � la Caisse des �coles du 15e arrondissement (restauration scolaire). - Montant : 349.009 F.
2001, DASCO 215 - Subventions contractuelles au titre de 2001 � la Caisse des �coles du 16e arrondissement (restauration scolaire et s�jours de vacances). - Montant total : 431.983 F.
2001, DASCO 216 - Subventions contractuelles au titre de 2001 � la Caisse des �coles du 17e arrondissement (restauration scolaire et s�jours de vacances). - Montant total : 1.486.646 F.
2001, DASCO 219 - Subvention � la Caisse des �coles du 20e arrondissement. - Montant : 5.434.018 F.
2001, DASCO 222 - Subventions � diverses associations organisant des centres de loisirs priv�s. - Montant total : 38.730 F.
2001, DASCO 232 - Subventions � des �tablissements scolaires du 16e arrondissement. - Montant total : 11.800 F.
2001, DASCO 234 - Subvention au Palais de la D�couverte (8e) afin de contribuer au financement de la 10e �dition de la f�te de la science qui s'est tenue � Paris du 15 au 21 octobre 2001. - Montant : 100.000 F.
2001, DASCO 235 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au march� sign� avec la soci�t� "RACLET".
2001, DASCO 236 - Subvention � un �tablissement scolaire du 13e arrondissement. - Montant : 10.000 F.
2001, DASCO 239 - Subvention � un �tablissement scolaire du 1er arrondissement. - Montant : 4.660 F.
2001, DASCO 241 - Versement du forfait p�riscolaire � l'UROGEC et signature d'une convention avec cet organisme afin d'organiser la participation de la Ville de Paris au financement des services p�riscolaires des �tablissements priv�s catholiques du premier degr� sous contrat.
2001, DASCO 249 - Subvention � un �tablissement scolaire du 19e arrondissement. - Montant : 5.000 F.
2001, DASCO 257 - Versement du forfait p�riscolaire � 13 �tablissements priv�s du premier degr� sous contrat. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions-type avec ces �tablissements.
2001, DPA 161 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de ma�trise d'oeuvre, au march� de contr�le technique et au march� de coordination en mati�re de s�curit� et de protection de la sant� des travailleurs pour la construction d'une �cole polyvalente de 10 classes dans la Z.A.C. "Ch�teau-des-Rentiers" (13e).
2001, DPA 207 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures et de mise en place de faux-plafonds � l'�cole maternelle, 23, passage des R�collets (10e).
2001, DPA 215 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de r�fection de peintures � l'�cole �l�mentaire, 14, rue Titon et au groupe scolaire, 75-77, boulevard de Belleville (11e).
2001, DPA 223 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation des couvertures dans les �coles �l�mentaires situ�es 15, rue Neuve-Saint-Pierre et 22, rue de l'Ave-Maria (4e).
2001, DPA 264 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres en vue de la mise en conformit� et de l'am�lioration dans les �coles �l�mentaires, 42, rue Dussoubs, maternelle, 11, rue Vivienne et polyvalente, 20, rue Etienne-Marcel (2e).
2001, DPA 276 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'ach�vement des travaux de r�fection des peintures et des escaliers aux �coles �l�mentaires A et B, 65-67, rue Damr�mont (18e).
2001, DPA 279 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de s�curit� � l'�cole maternelle, 21, rue Andr�-Br�chet et � l'�cole �l�mentaire, 16, rue Laugier (17e).
2001, DPA 289 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de r�paration des marches de l'escalier en bois au lyc�e d'enseignement commercial Maria-Deraismes (17e).
2001, DPA 298 - R�alisation des travaux de mise aux normes des installations d'�clairage � l'�cole �l�mentaire, 7, rue Gustave-Rouanet (18e). - R�alisation des travaux de mise aux normes des installations �lectriques et de cr�ation d'un placard coupe-feu au groupe scolaire, 129-131, rue Belliard (18e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les march�s de travaux correspondants.
2001, DPA 308 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la cr�ation d'un auvent � l'�cole maternelle, 60, rue Ren�-Binet (18e).
2001, DPA 315 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la restructuration de l'�cole maternelle annexe, 78, rue de l'Eglise (15e).
2001, DPA 329 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 3 march�s sur appel d'offres pour la r�alisation de divers travaux de modernisation et d'entretien au lyc�e d'enseignement commercial Pierre-Lescot (1er) (modernisation des menuiseries ext�rieures, couverture du b�timent sur cour, r�fection de peintures).
2001, DPA 330 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures au lyc�e d'enseignement commercial Fran�ois-Truffaut et de r�fection des sols � l'�cole sup�rieure des arts appliqu�s Duperr� (3e).
2001, DPA 343 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la reconstruction du service de restauration � l'�cole �l�mentaire, 105, rue Lemercier (17e).
2001, DPA 372 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux d'am�nagement du jardin p�dagogique � l'�cole maternelle, 20, rue des Cendriers (20e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2001, DGIC 7 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au march� sign� avec la S.A. "L'Image Sartony".
2001, DPA 422 - Modalit�s de relance de divers appels d'offres d�clar�s infructueux et d�lib�r�s selon les dispositions de l'ancien Code des march�s publics.
Mme Mireille FLAM, rapporteur.
2001, DPA 457 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'am�lioration des conditions d'acc�s et d'usage des locaux des mairies d'arrondissement.
Mme Mireille FLAM, Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteurs.
2001, DAC 42 - Subvention � l'association "Chim�ne" (11e). - Montant : 100.000 F.
2001, CAB 5 - Subvention au Comit� des f�tes et d'action sociale - Les amis du 6e, mairie du 6e arrondissement. - Montant : 120.000 F.
2001, DAC 157 - Subvention � la compagnie th��trale "ZAP" � Cigogne (Haute-Garonne). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 174 - Subvention � l'association "Signe et Eau" (11e). - Montant : 120.000 F.
2001, DAC 175 - Subvention � l'association "La guinguette pirate" (11e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 206 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l'attribution d'une subvention de 300.000 F � l'association "Aliz� Valverde" (4e).
2001, DAC 282 - Subvention � l'association "Musique danse XXe" (20e). - Montant : 120.000 F.
2001, DAC 284 - Subvention � l'association "Lecture jeunesse" (10e). - Montant : 160.000 F.
2001, DAC 295 - Subvention � l'association "A.I.D.D.A." (18e), au titre de la Politique de la ville - Goutte-d'Or (18e). - Montant : 20.000 F.
2001, DAC 297 - Subvention � l'association "Cargo 21" (18e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 308 - Subvention � l'association "Petits oiseaux production" (20e). - Montant : 30.000 F.
2001, DAC 309 - Subvention � l'association "Fox compagnie" � Drancy (Seine-Saint-Denis). - Montant : 40.000 F.
2001, DAC 311 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l'attribution d'une subvention � l'association "Friches th��tre urbain" (17e). - Montant : 200.000 F.
2001, DAC 313 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l'attribution d'une subvention de 160.000 F � la S.A.R.L. WB "Le cirque du Grand C�leste" (12e).
2001, DAC 338 - Subvention � l'Association des artistes du 4e. - Montant : 20.000 F.
2001, DAC 343 - Subvention � l'association "Centre de documentation musicale Gustav Malher" (8e). - Montant : 80.000 F.
2001, DAC 346 - Subvention � l'association "Zef Compagnie" (12e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 350 - Subvention � l'association "Compagnie de l'Alambic" � Pantin (Seine-Saint-Denis). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 352 - Subvention � l'association "SKITe" (11e). - Montant : 140.000 F.
2001, DAC 354 - Subvention � l'association "Goutte-d'Or carr� d'art" (18e). - Montant : 15.000 F.
2001, DAC 358 - Subvention � l'association "La mobile boutique" (13e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 369 - Subvention � l'association "Ame art cordes" (9e). - Montant : 30.000 F.
2001, DAC 376 - Subvention � l'association "Technopol" (10e). - Montant total : 200.000 F.
2001, DAC 380 - Subvention � l'association "Soli Tutti" � Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). - Montant : 30.000 F.
2001, DAC 390 - Subvention � l'association "Collectif jeune cin�ma" (10e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 396 - Subvention � l'association "Mi-octobre" (18e). - Montant : 60.000 F.
2001, DAC 397 - Subvention � l'Association pour le d�veloppement de la danse � Paris � Suresnes (Hauts-de-Seine). - Montant : 200.000 F.
2001, DAC 399 - Subvention � l'Association de l'orchestre de chambre Bernard Thomas (3e). - Montant : 120.000 F.
2001, DAC 402 - Subvention � l'association "Paroles de th��tre" (18e). - Montant : 75.000 F.
2001, DAC 403 - Subvention � l'association "L'espace d'un instant" (12e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 404 - Subvention � l'association "Slam productions" (20e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 406 - Subvention � l'association "Red Heart Company" (13e). - Montant : 25.000 F.
2001, DAC 408 - Subvention � l'association "Actuel art" (11e). - Montant : 44.000 F.
2001, DAC 413 - Subvention � l'association "CREE" (11e). - Montant : 20.000 F.
2001, DAC 415 - Subvention � l'association "C.I.R.C.E." (5e). - Montant : 60.000 F.
2001, DAC 417 - Subvention � l'association "Th��tre Guignol" (11e). - Montant : 30.000 F.
2001, DAC 419 - Subvention � l'association "Conte amer prospective" � Colombes (Hauts-de-Seine). - Montant : 40.000 F.
2001, DAC 420 - Subvention � l'Association des amis de l'AGI en France (3e). - Montant : 75.000 F.
2001, DAC 421 - Subvention � l'association "Comit� Saint-Germain-des-Pr�s" (6e). - Montant : 75.000 F.
2001, DAC 422 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Solo limited" (8e) une convention relative � l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'�quipement de 145.000 F.
2001, DAC 424 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Soci�t� du th��tre Montparnasse" (14e) une convention relative � l'attribution d'une subvention de 315.950 F exceptionnelle d'�quipement.
2001, DAC 426 - Subvention � l'association "Art et 7e art" (15e). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 427 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Recherche action -Th��tre ouvert" (18e) une convention relative � l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'�quipement.
2001, DAC 428 - Subvention � l'Association de la r�gie th��trale (4e). - Montant : 150.000 F.
2001, DAC 432 - Subvention aux associations de la F�d�ration des associations d'arts graphiques et plastiques et de la F�d�ration des salons historiques du Grand Palais. - Montant : 588.000 F.
2001, DAC 433 - Subvention � l'association "Th��tre de l'Epouvantail" (11e). - Montant : 48.000 F.
2001, DAC 434 - Subvention � l'association "Th��tre du voyage int�rieur" (13e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 440 - Subvention � l'association "Compagnie M.G. Pessoa" (4e). - Montant : 52.000 F.
2001, DAC 442 - Subvention � l'association "Footsbarn Travelling th��tre" � H�risson (Allier). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 443 - Subvention � la S.A.R.L. "Larueforaine" (5e). - Montant : 70.000 F.
2001, DAC 444 - Subvention � l'association "Kokoya international" � Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). - Montant : 30.000 F.
2001, DAC 451 - Subvention � l'Institut cervantes (8e). - Montant : 15.000 F.
2001, DAC 452 - Subvention � l'association "Festival international du film contre l'exclusion et pour la tol�rance" (6e). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 456 - Subvention � l'association "Compagnie amour amor" (3e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 462 - Subvention � l'association "Cin� club �a tourne" (14e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 463 - Subvention � l'association "Fanfare d�cadente" � Nanterre (Hauts-de-Seine). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 465 - Subvention � l'association "Sc�nario" (18e). - Montant : 35.000 F.
2001, DAC 467 - Subvention � l'Association des locataires de Montmartre aux artistes - A.L.M.A. (18e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 469 - Subvention � l'association "Mix Movement" (20e). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 473 - Subvention � l'association "Lara Compagnie" (20e). - Montant : 28.000 F.
2001, DAC 478 - Subvention � l'association "L'�quipage du Captain Cap" (18e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 483 - Subvention � l'association "Les lecteurs - Livreurs publics" � Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). - Montant : 40.000 F.
2001, DAC 485 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le mus�e en herbe" (16e) une convention.
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2001, ASES 160 - Subvention � l'association "Club Saint-Denys au Marais" (3e). - Montant : 6.000 F.
2001, ASES 172 - Subvention compensatrice de loyer d� par l'association "Les vieilles tiges" (1er). - Montant : 108.039 F.
Mme Dani�le HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.
2001, ASES 171 - Subvention compensatrice du loyer d� � l'association "Enregistrement sur cassettes pour aveugles" (1er). - Montant : 49.096 F.
Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteur.
2001, DLH 205 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'un emprunt � contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de r�habilitation-restructuration comprenant 31 logements locatifs � usage social, situ� 50-52, rue Philippe-de-Girard (18e). - Participation financi�re de la Ville de Paris.
2001, DLH 240 - Transfert du domaine priv� du D�partement de Paris. - R�habilitation par la S.G.I.M. des parties communes et modernisation de 19 logements en P.L.S. situ� 41, rue de Lyon (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration et octroi de sa garantie pour le service des int�r�ts et l'amortissement de l'emprunt � contracter par la S.G.I.M.
2001, DLH 265 - Requalification de l'�lot "Camille Flammarion" de la cit� Montmartre, situ� boulevard Ney entre les rues Camille-Flammarion et Eug�ne-Fourni�re (18e). - Attribution d'une subvention � l'O.P.A.C. de Paris pour le financement des am�nagements ext�rieurs. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'un emprunt � contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue d'un financement des travaux r�alis�s pour les locaux commerciaux.
2001, DLH 267 - Subvention au Comit� des r�sidents du quartier "Plaisance-Pernety" sis 18, rue du Moulin-de-la-Vierge (14e). - Montant : 5.000 F.
2001, DLH 268 - Subvention � l'Association ind�pendante des locataires R.I.V.P. de la Porte d'Orl�ans sise 20, avenue Paul-Appell (14e). - Montant : 6.000 F.
2001, DLH 305 - R�alisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction d'un immeuble de 30 logements en accession sociale � la propri�t� dans le lot F1 de la Z.A.C. "Porte d'Asni�res" (17e).
2001, DLH 332 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'un emprunt � contracter par l'Office public d'am�nagement et de construction de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 30 logements locatifs sociaux, 33 places de stationnement et 2 commerces de 234 m�tres carr�s situ� 78-84, rue du Ch�teau-des-Rentiers et 71-73, rue de Tolbiac (13e). - Participation financi�re de la Ville de Paris.
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2001, DAC 252 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 2 conventions pour le d�roulement de la fouille d'�valuation arch�ologique pr�alable aux travaux de restauration int�rieure de l'ancien r�fectoire du couvent des cordeliers.
2001, DAC 488 - Subvention � l'Association d'histoire et d'arch�ologie du 20e arrondissement. - Montant : 15.000 F.
Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
2001, DASCO 255 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 21 � la convention du 14 mars 1983 sign�e avec l'Ecole sp�ciale des travaux publics.
Mme Dani�le POURTAUD, rapporteur.
2001, DFAE 115 - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes cr�ances municipales irr�couvrables.
2001, DVLR 107 - Adh�sion de la Ville de Paris � l'Association des Maires de France et � l'Association des Maires des grandes villes de France et versement de la cotisation 2001.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.
2001, JS 542 - Subvention � la Fondation nationale de la Cit� internationale universitaire de Paris (14e). - Montant : 1.529.130 F.
2001, JS 569 - Subvention compensatrice de loyer au titre de l'ann�e 2001 � l'association "F�d�ration fran�aise handisport" (20e). - Montant : 643.658 F.
M. Christian SAUTTER, M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
2001, ASES 59 - Subvention compensatrice du loyer d� par la "Fondation de la France libre", 59, rue Vergniaud (13e). - Montant : 1.048.357 F.
M. Christian SAUTTER, Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteurs.
2001, SGRI 15 - Subvention au profit de J. Presse, Association nationale de la presse d'initiative jeune. - Montant : 50.000 F.
2001, SGRI 30 - Subvention � l'association "Ombre et lumi�re" (20e). - Montant : 50.000 F.
2001, SGRI 31 - Subvention au Comit� immigration d�veloppement Sahel (11e). - Montant : 200.000 F.
2001, SGRI 32 - Subvention � la F�d�ration d'associations et centres d'espagnols �migr�s en France. - Montant : 100.000 F.
2001, SGRI 33 - Subvention � l'Association L�o-Lagrange solidarit� internationale pour l'organisation d'un s�minaire de formation d'animateurs professionnels de d�veloppement local en C�te d'Ivoire. - Montant : 150.000 F.
2001, SGRI 34 - Subvention au Comit� de soutien europ�en aux femmes et enfants de Birmanie (20e). - Montant : 55.000 F.
2001, SGRI 38 - Subvention � l'association "Cap Magellan" (4e) pour l'organisation du 10e Forum Cap Magellan. - Montant : 100.000 F.
2001, SGRI 41 - Subvention � l'association "Musique et vie" (18e).
M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
2001, ASES 143 - Subvention � l'association "Oeuvre des layettes" (8e) pour son action d'aide sociale men�e au profit des jeunes m�res d�munies � Paris. - Montant : 25.000 F.
Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteur.
2001, ASES 123 - Subvention � l'association "Ao�t secours alimentaire" (13e) pour l'op�ration de distribution de colis-repas en ao�t 2001. - Montant : 200.000 F.
2001, ASES 130 - Subvention � l'association "Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France pour la lutte contre la faim" � Arcueil (Val-de-Marne) pour son action de distribution de produits alimentaires aux personnes et aux familles. - Montant : 175.000 F.
Mmes Gis�le STIEVENARD, Myl�ne STAMBOULI, rapporteurs.
2001, ASES 121 - Subvention d'�quipement � la Fondation "CAJIP-COJASOR" (20e) pour des travaux de r�novation et de mise aux normes de la halte-garderie "Suzanne et David Elvy" qu'elle g�re � la m�me adresse. - Montant : 150.000 F.
2001, DPA 301 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres en vue de la cr�ation d'une salle de jeux d'eau � la cr�che collective, 17, rue de l'Arbre-Sec (1er).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
En outre, l'Assembl�e a pris connaissance de la communication suivante :
2001, DFAE 128 - Communication de M. le Maire de Paris relative � la d�cision modificative n� 1 du budget de 2001 du Cr�dit municipal de Paris.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Décembre 2001
Débat
Conseil municipal
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