M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - La question suivante de Mme Marie-Pierre MARTINET et du groupe "Les Verts" � M. le Maire de Paris est relative aux d�lais de transmission des projets de d�lib�ration aux �lus.
La parole est � Mme MARTINET.
Mme Marie-Pierre MARTINET. - Je voudrais remercier l'Assembl�e nombreuse qui assiste � ma question qui porte sur l'organisation les d�lais de transmission des d�lib�rations aux �lus.
Je voudrais, avant de pr�senter ma question, regretter de ne pas avoir pu poser lors du pr�c�dent Conseil ma question relative aux s�ances de nuit du Conseil.
Bref, notre Assembl�e a souhait� am�liorer l'information des �lus notamment par l'envoi des projets de d�lib�ration, non plus cinq jours, mais "12 jours francs au moins avant la s�ance du Conseil de Paris � l'ensemble des conseillers municipaux" (article 5 du nouveau r�glement int�rieur adopt� par l'Assembl�e).
Il est bien entendu qu'une p�riode de transition s'av�re certes n�cessaire, mais la mise en ?uvre de ces r�centes dispositions rencontre, semble-t-il, des difficult�s.
En effet plusieurs projets de d�lib�ration ne parviennent pas aux �lus dans les d�lais prescrits et il semble, par ailleurs, que le personnel des services charg�s de la diffusion de ces projets ait �t� mis � tr�s rude �preuve.
Or il me semble qu'il n'est pas tout � fait nouveau que nous nous retrouvions avec l'obligation de passer les d�lib�rations en euro. C'�tait quelque chose que nous aurions pu anticiper m�me si nous avons h�rit� d'une situation pas forc�ment �vidente.
C'est pour ces raisons que je souhaite ainsi que les �lus du groupe "Les Verts" conna�tre d'une part le cheminement que suivent les projets de d�lib�ration avant leur envoi aux �lus et les conditions dans lesquelles travaillent les personnels du Service de liaisons du Conseil de Paris et, d'autre part, l'origine des retards dans l'envoi des projets ainsi que les solutions que l'Ex�cutif entend apporter � cette situation.
Je remercie M. CARESCHE qui va sans doute me r�pondre, d'�tre pr�sent.
M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Monsieur CARESCHE, vous avez la parole.
M. Christophe CARESCHE, adjoint. - Je voudrais vous remercier de votre sollicitude envers les personnels du Conseil de Paris. Je suis all� les voir tout � l'heure : ils sont ce soir encore soumis � rude �preuve. Leurs conditions de travail sont extr�mement difficiles. Nous sommes face � de r�elles difficult�s que nous allons j'esp�re surmonter. Elles sont li�es � plusieurs choses :
A l'euro tout d'abord, qui a n�cessit� une s�ance suppl�mentaire. Mais aussi � l'afflux important de d�lib�rations depuis quelques mois. C'est assez normal. Cette Municipalit� s'est install�e au mois d'avril et le r�sultat de son travail se traduit aujourd'hui par de nombreuses d�lib�rations.
Nous essayons de respecter au maximum les d�lais. Pour cette s�ance, nous avons refus� un certain nombre de d�lib�rations, arriv�es en retard, ce qui a engendr� un certain nombre de coups de fil d'adjoints un peu angoiss�s. Je ferai en sorte d�sormais, avec le Secr�taire g�n�ral du Conseil de Paris, de respecter les d�lais.
Par ailleurs, nous allons prendre des dispositions pour am�liorer les moyens et les conditions de travail du personnel. Nous avons en outre essay� de rationaliser le circuit de validation des projets de d�lib�ration, dit "Alpaca". Ce n'est pas facile car de nombreux avis doivent �tre sollicit�s avant qu'une d�lib�ration puisse �tre propos�e au Conseil de Paris. Mais nous travaillons dans ce sens.
Je suis le premier, conscient des difficult�s qui se posent � la fois au personnel et au Conseil de Paris.
Croyez-moi, je ne cesse de rappeler � l'ensemble de l'Ex�cutif et des adjoints - malheureusement trop peu nombreux ce soir - que le bon fonctionnement du Conseil de Paris est primordial. Je constate que cette culture n'est pas encore suffisamment ancr�e dans nos esprits.
M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Merci.
Madame MARTINET, une l�g�re r�ponse ?
Mme Marie-Pierre MARTINET. - Tr�s l�g�re : d'abord pour remercier M. CARESCHE de sa r�ponse, mais si nous pouvons apporter notre concours en terme d'id�es, bien �videmment nous le ferons. La seule chose est que j'esp�re que cette situation interm�diaire ne va pas s'�terniser et que nous pourrons travailler dans de bonnes conditions tant en terme d'arriv�e des d�lib�rations en temps et en heure que dans l'organisation m�me des s�ances du Conseil dont je ne vais pas reprendre le d�bat qui a �t� amorc� tout � l'heure.
M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Merci.
On peut peut-�tre, Monsieur CARESCHE, si vous le voulez bien, remercier la Pr�fecture de police, le Secr�tariat g�n�ral de la Ville de Paris, le Secr�tariat du Conseil g�n�ral de Paris qui sont pr�sents � nos c�t�s et les collaborateurs des groupes.