M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant � l'examen du projet de d�lib�ration DVD 174 relatif � une autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de ma�trise d'?uvre pour les �tudes et les travaux d'am�nagement de l'espace public entre le Pont du Garigliano et la Porte d'Ivry dans le cadre de la mise en place du tramway.
Je donne la parole � Mme KUSTER.
Mme Brigitte KUSTER. - Monsieur le Maire, la r�alisation de la ligne de tramway sur les boulevards des Mar�chaux entre Passy et la Porte d'Ivry, va �tre un des grands chantiers parisiens des ann�es � venir.
Cette op�ration va modifier consid�rablement l'am�nagement et l'environnement, quartier par quartier.
Cela aura des cons�quences sur le quotidien de milliers de parisiens et sur le paysage d'une partie de la Capitale.
Aujourd'hui on nous demande de nous prononcer sur l'approbation du principe et des modalit�s de passation d'un march� de ma�trise d'?uvre sur l'am�nagement des boulevards des Mar�chaux pour les travaux sur les ouvrages d'art rendus n�cessaires par la mise en place du tramway.
A ce stade de la r�flexion, nous aimerions avoir le maximum de pr�cisions et d'informations sur les comp�tences techniques mais �galement architecturales et paysag�res qui seront requises aupr�s des entreprises concern�es.
Il ne s'agit pas ici de nous refaire le coup des bambous. Par ailleurs, pourrions-nous conna�tre les projets d'am�nagement envisag�s pour les diff�rentes portes de Paris concern�es, particuli�rement la Porte de Versailles. Je me fais ici l'�cho des �lus du 15e, dont Philippe GOUJON qui n'a pu s'exprimer car inscrit trop tardivement. Je parle l� de la porte de Versailles avec la n�cessaire et difficile coh�rence entre les deux projets de tramway qui vont se retrouver sur cette place.
Quid �galement de la localisation des tr�s importants emplacements pr�vus pour les ateliers de maintenance du tramway qui risquent d'ob�rer la bonne urbanisation du secteur concern� ?
On pourrait �galement s'interroger sur l'am�nagement de la porte d'Orl�ans d�j� encombr�e par la circulation avec la cr�ation, r�cemment, de couloirs de bus avenue du G�n�ral Leclerc qui transforment la place en v�ritable goulot d'�tranglement alors m�me que c'est l'une des portes qui voient le plus d'entr�es de v�hicules au sortir de l'autoroute A6.
Sur toutes ces demandes, est-ce qu'il serait possible, Monsieur le Maire, d'avoir des pr�cisions et de nous rassurer sur ces diff�rents points ?
Merci.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Je vous remercie.
Je donne la parole � M. COUMET qui est co-auteur avec M. BLISKO de deux amendements ; pourrait-il les pr�senter �galement ?
M. J�r�me COUMET. - Je vais essayer. Cette d�lib�ration est la suite logique du contenu du sch�ma de principe que nous avons adopt� lors de notre derni�re s�ance. Cela �tant, un certain nombre de choses ont �t� dites lors de cette m�me s�ance, je ne vais pas toutes vous les rappeler et je me contenterai de n'en mentionner que trois.
Premi�rement, la n�cessit� de travailler rapidement en liaison avec la place de Rungis dans le 13e. Il s'agit d'entamer des n�gociations avec RFF. Cela ne concerne pas directement cette d�lib�ration.
La deuxi�me chose que j'aimerais rappeler concerne la possibilit� d'un retour � une implantation axiale dans le 13e arrondissement. Pour �tre tr�s clair, l'�quipe municipale du 13e n'est pas convaincue par les propositions de passage en lat�ral sud de la Porte d'Italie � la porte d'Ivry et ce projet est pr�sent� aujourd'hui, cela ne nous convient pas.
Aussi avant d'adopter cette d�lib�ration, je souhaite que vous vous exprimiez clairement sur les possibilit�s d'�tudier un passage en axial sur ce parcours.
Nous voulons �tre assur�s que les pi�ces de march� r�pondront � cette demande et que vous les amenderez �ventuellement avant que nous les adoptions.
Troisi�mement, et puisque l'�tude d'une tranche conditionnelle a �t� pr�vue avec le prolongement du T2 d'Issy-les-Moulineaux � la Porte de Versailles, nous posons la question de l'�tude d'une deuxi�me variante permettant d'�tudier la poursuite du tramway jusqu'� la future universit� Paris-Rive gauche. C'est le sens des deux amendements que nous avons d�pos�s avec Serge BLISKO et c'est une nouvelle fois l'occasion d'insister sur la n�cessit� d'offrir � ces futures nouvelles implantations universitaires une desserte en transports en commun de qualit�.
Enfin, puisque le tramway sera aussi l'occasion de requalifier les Mar�chaux, la question de l'opportunit� d'engager au plus vite, avant m�me l'am�nagement n�cessaire de ces voiries annexes, s'est pos�e.
Nous esp�rons que vous nous donnerez des r�ponses claires � ces trois derni�res questions, et aussi l'assurance qu'avec le concours de Jean-Pierre CAFFET, l'acc�s des habitants de la place de Rungis sera pos� au plus vite.
Nous connaissons les contraintes que vous devez assumer, mais aussi nous attendons vos r�ponses pour envisager les suites qu'il convient de donner au v?u et aux deux amendements que nous avons d�pos�s.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Merci.
M. Denis BAUPIN, adjoint, au nom de la 3e Commission. - Monsieur le Maire, je ne reviendrai pas sur l'importance de ce projet de tramway, nous avons eu l'occasion de l'�voquer notamment lors du dernier Conseil de Paris. Donc le d�bat a d�j� largement eu lieu.
Je vais donc r�pondre simplement aux interrogations de Mme KUSTER et de M. COUMET.
Pour rassurer Mme KUSTER, je lui indique que bien �videmment dans la d�lib�ration propos�e pour le march� de ma�trise d'?uvre du projet, il est demand� aux �quipes qui postuleront d'avoir des comp�tences techniques et architecturales qui permettent de traiter de fa�on globale l'insertion du tramway puisqu'il est clair -et nous avons eu l'occasion de le dire � de nombreuses reprises- que ce projet de tramway n'est pas simplement un projet de transport mais plus globalement, de requalification urbaine des boulevards des Mar�chaux.
Pour r�pondre � Mme KUSTER, il est clair que la question de la Porte de Versailles fait partie int�grante du march� de ma�trise d'oeuvre qui vous est propos� aujourd'hui sachant qu'en effet, il faudra y int�grer non pas un tramway mais deux puisque aujourd'hui l'hypoth�se que le tramway T2 rejoigne la Porte de Versailles est maintenant quasiment l'hypoth�se la plus probable dans le travail que nous avons pu mener avec l'Etat et la R�gion dans le cadre du S.T.I.F. afin que ce grand projet, soutenu � la fois par nos voisins d'Issy-les-Moulineaux, par les �lus du 15e et par l'ensemble des �lus parisiens, puisse aboutir dans cette mandature.
Aujourd'hui, on est proche d'une d�cision favorable. Il y a un Conseil d'administration du S.T.I.F. vendredi qui devrait ent�riner cette hypoth�se comme �tant la variante la plus probable.
Concernant les ateliers de maintenance, nous travaillons principalement sur la possibilit� qu'ils se situent rue du G�n�ral Lucotte dans le 15e. Il n'est pas possible aujourd'hui eu �gard � l'�tat du dossier, de donner plus de pr�cisions, parce qu'il y a encore beaucoup d'aspects qui doivent �tre �tudi�s avec la R.A.T.P. sur l'insertion de cet atelier. Cela fait partie des questions sur lesquelles la mission tramway travaille de fa�on importante parce que c'est une question essentielle si l'on veut qu'un tramway puisse fonctionner, qu'il y ait � la fois des garages et des ateliers de maintenance facilement accessibles.
En ce qui concerne les questions de M. COUMET, je vais lui redire ce que j'ai dit la derni�re fois. La question de l'insertion par rapport � la gare de Rungis est �videmment une question cl� si l'on veut que la place de Rungis puisse �tre facilement reli�e au tramway. Avec Jean-Pierre CAFFET, nous travaillons sur cette question en liaison avec RFF afin que d'ici � l'implantation du tramway, le site de la gare de Rungis trouve un avenir qui permette justement cette liaison entre la place de Rungis et le tramway.
En ce qui concerne l'insertion en axial ou lat�ral, j'avais �voqu� au dernier Conseil les raisons pour lesquelles nous avions privil�gi� une insertion lat�rale notamment pour ce qui est du site tr�s particulier de la Poterne des Peupliers particuli�rement chahut� et pour lequel -chacun peut le voir- l'insertion lat�rale est sans doute la plus pertinente.
Les �lus du 13e arrondissement nous demandent de revoir la question de l'insertion lat�rale sur la suite du parcours, donc de voir s'il est possible de revenir assez rapidement � un trac� axial.
Comme je l'ai d�j� dit au dernier Conseil de Paris, nous sommes favorables � �tudier cette hypoth�se sachant qu'on ne peut pas passer du lat�ral � l'axial tous les cent m�tres parce que les cons�quences sur la rapidit� et la fluidit� du trafic pour le tramway en seraient alt�r�es. Mais le retour en axial le plus rapidement possible de ce tramway sur le 13e arrondissement m�rite d'�tre �tudi�.
Je confirme donc que cette question va �tre �tudi�e d'ici l'enqu�te d'utilit� publique, qui aura lieu sur l'ann�e 2002. On est donc sur des questions que nous allons �tudier tr�s rapidement.
Je voudrais aussi confirmer � M. COUMET que la desserte de Paris-Rive gauche est une question qui nous pr�occupe beaucoup. Nous avons depuis le dernier Conseil poursuivi les discussions � la fois avec le Conseil r�gional et avec l'Etat sur la n�cessit� absolue de la prolongation � l'Est du tramway qui est un des engagements de notre municipalit�, donc sur laquelle nous travaillons. En tout cas, cette desserte est bien dans les questions qui vont �tre �tudi�es d�s les prochains mois. Je vous confirme donc que les discussions progressent, et que nous avons bon espoir d'avoir des signes positifs de la part de nos partenaires dans les mois qui viennent.
En ce qui concerne la question de l'am�nagement de la voirie pr�alable � l'arriv�e du tramway sur les rues adjacentes, c'est une question que nous pouvons �tudier.
Evidemment, pour cela, il est n�cessaire que soit compl�tement cadr� l'ensemble du projet et notamment qu'on ait tranch� la question de l'insertion axiale ou lat�rale pour le tramway sur le 13e arrondissement.
En ce qui concerne vos amendements, ils posent un probl�me, non pas sur le fond mais sur la forme. Vous pr�sentez des amendements qui concernent l'extension � l'Est du tramway et leur objet d�passe la possibilit� de leur inscription, pour l'instant, dans le march� de ma�trise d'?uvre. En effet ces projets, aujourd'hui, ne sont pas suffisamment d�crits en mati�re de travaux pour que nous puissions les inscrire, � la diff�rence du tramway des Mar�chaux Sud qui, lui, est clairement identifi� puisque le sch�ma de principe devrait �tre adopt� au Conseil d'administration du S.T.I.F., vendredi, de m�me que T2 pour lequel le trac� est aujourd'hui assez clarifi� pour que l'on puisse s'engager dans le march� de ma�trise d'?uvre.
D�s que la d�cision sera prise de prolonger le tramway � l'Est, nous vous soumettrons une deuxi�me d�lib�ration pour un nouveau march� de ma�trise d'?uvre, �videmment totalement coh�rent avec celui que nous attribuerons sur la premi�re partie du tramway, de fa�on � ce que l'�tude soit poursuivie jusqu'� la Z.A.C. "Paris Rive gauche" et, nous pensons, bien au-del�.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Je vous remercie, Monsieur BAUPIN.
Nous allons passer au vote des amendements.
Monsieur VUILLERMOZ, pour une explication de vote ?
M. Jean VUILLERMOZ. - Nous proc�dons soit � une explication de vote d�s maintenant, soit � une explication de vote sur la d�lib�ration. C'est comme vous le souhaitez.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Comme vous le souhaitez vous-m�me.
M. Jean VUILLERMOZ. - Ce sera une explication de vote. Il est �vident que nous allons voter cette d�lib�ration. Simplement, nous voulons attirer l'attention sur un des points qui n'a pas �t� d�velopp� par Denis BAUPIN mais qui est, je pense, dans son esprit, la n�cessaire concertation � avoir dans la mise en ?uvre de ce tramway.
Il est �vident qu'� tout moment dans la mise en place de ce tramway, il faudra, je crois, discuter avec l'ensemble des riverains et des associations de fa�on � ce que cela puisse se faire dans de bonnes conditions, sans qu'il y ait de probl�me annexe � cette r�alisation mais qu'au contraire, cela puisse se faire le plus rapidement possible.
Nous souhaitons donc qu'� l'int�rieur de cette d�lib�ration soit prise en compte, et il nous semble que c'est n�cessaire, la n�cessaire concertation.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - M. COUMET veut donner une explication de vote du groupe socialiste et m'a demand� tr�s bri�vement la parole.
M. J�r�me COUMET. - Tr�s bri�vement. Je pense que cette discussion a �t� utile et si nous avons d�pos� ces amendements, c'est justement pour la provoquer.
J'ai bien entendu la r�ponse de M. BAUPIN et les difficult�s qu'il peut y avoir d'int�grer cette prolongation dans cette premi�re tranche, pour �tude insuffisante, notamment du passage de la porte de Vitry. J'ai bien entendu son souhait d'avancer tr�s rapidement dans la poursuite vers "Paris-Rive gauche". J'ai bien entendu aussi un certain nombre de r�ponses qu'il a faites � nos attentes et, comme cela va dans le bon sens, je vous propose de retirer les deux amendements que nous avons pr�sent�s.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Monsieur COUMET, vous en �tes l'auteur, vous �tes libre de les retirer.
Nous allons donc passer directement au vote, � moins qu'un autre groupe ne souhaite donner une explication de vote.
M. Denis BAUPIN, adjoint, rapporteur. - Bri�vement, pour r�pondre � M. VUILLERMOZ. Je n'ai r�pondu qu'aux questions pos�es, je ne suis pas revenu sur l'ensemble du d�bat. Il est �vident que la concertation doit se poursuivre sur ce projet, � la fois parce que nous la souhaitons mais surtout parce qu'il y a, de toute fa�on, l'enqu�te d'utilit� publique qui va d�marrer dans la foul�e de l'adoption du sch�ma de principe.
Les formes de l'enqu�te d'utilit� publique sont r�glement�es. On peut soit faire le minimum de ce qui est pr�vu, soit beaucoup plus. Evidemment, nous travaillons avec la mission tramway sur toute une partie de concertation, d'information, de publicit� dans le sens non pas publicitaire mais de rendre le plus public possible le d�bat sur le tramway. Nous souhaitons que les riverains participent massivement � cette enqu�te d'utilit� publique et qu'on puisse en sortir les �l�ments les plus int�ressants pour que ce projet soit r�ellement appropri� par les riverains des boulevards concern�s, et au-del�, puisqu'il ne s'agit pas simplement d'un projet local mais d'un projet beaucoup plus global.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Je remercie Denis BAUPIN.
Explication de vote de Mme KUSTER.
Mme Brigitte KUSTER. - Ce n'est pas une explication de vote. M. BAUPIN a oubli� de r�pondre � une partie de ma question qui concernait la porte d'Orl�ans. Ce n'est pas la premi�re fois que je m'exprime sur le sujet.
Lorsque je suis intervenue sur le tramway, j'avais demand� ce qu'on allait faire de tous les projets d'am�nagement des diff�rentes portes de Paris, pr�vus par la pr�c�dente mandature et, en Commission, je me suis interrog�e � nouveau sur cette porte d'Orl�ans qui est quand m�me une porte-clef, si on peut l'appeler comme cela.
Je reprends ce qui a �t� dit par d'autres coll�gues. Comment envisage-t-on, au moment des travaux, cet am�nagement de la porte d'Orl�ans ? D'abord, on n'a pas de pr�cisions. Ensuite, comment allons-nous faire quand on voit d�j� la situation actuelle de cette porte ?
Si l'on pouvait avoir une vue d'ensemble sur ce qui est pr�vu, cela me para�trait int�ressant.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Nous allons mettre ce projet de d�lib�ration aux voix � moins que...
M. Denis BAUPIN, adjoint, rapporteur. - Oui, quand m�me, je voudrais donner une r�ponse l�-dessus. Cela ne concernait pas directement cette d�lib�ration. Il y a des �tudes parall�les qui sont men�es sur la porte d'Orl�ans. La question qui est pos�e sur cette porte ne concerne pas simplement le tramway.
Il est �vident qu'il faudra une coh�rence totale entre la fa�on dont nous traiterons la porte d'Orl�ans et l'insertion du tramway. C'est �vident que la question m�rite d'�tre pos�e. Cette porte est une des plus difficiles sur le projet du tramway.
Mme Brigitte KUSTER. - Le probl�me des couloirs de bus.
M. Denis BAUPIN, adjoint, rapporteur. - Ils sont cr��s mais ce n'est pas l'objet de la d�lib�ration d'aujourd'hui. On peut repartir sur un d�bat concernant les bus mais je crains que cela ne nous m�ne un peu loin.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - J'ai une certaine tol�rance mais restons dans le cadre du d�bat. De toute mani�re, ce d�bat continuera puisqu'il va �tre r�current.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVD 174.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2001, DVD 174).
Nous avons toujours un v?u, le v?u n� 10 dans votre cahier, qui est pr�sent� par M. Serge BLISKO, J�r�me COUMET et les �lus du groupe socialiste.
La parole est � M. COUMET, pour trois minutes.
M. J�r�me COUMET. - Le v?u allait dans le m�me sens puisque l'ensemble des pi�ces de march� n'�taient pas jointes � la d�lib�ration. Donc, le v?u permettait d'englober la totalit� des pi�ces de march�. Par cons�quent, dans le m�me esprit, nous retirons ce v?u.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Je vous remercie, Monsieur COUMET.