G - Subvention de fonctionnement à l’as-sociation “Apprendre autrement” (8e) au titre de l’an-née 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 octobre 2005.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 10.000 euros � l?association ?Apprendre autrement? situ�e 34, rue de Bassano (8e) (Dossier n� 2005-01534 - Tiers n� X05672) au titre de l?ann�e 2005 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 10.000 euros est attribu�e � l?association ?Apprendre autrement? situ�e 34, rue de Bassano (8e) (Dossier n� 2005-01534 Tiers n� X05672) au titre de l?ann�e 2005.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 52, ligne DP001, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2005.
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