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G - Subvention de fonctionnement à l’“Asso-ciation pour la Recherche, Pour l’Éducation etl’Insertion des Jeunes Épileptiques” (ARPEIJE) (15e),pour son Club Ado. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 septembre 2005 par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 600 euros � l??Association pour la Recherche, Pour l?�ducation et l?Insertiondes Jeunes �pileptiques? (ARPEIJE) situ�e 133 rue Falgui�re (15e) ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment les articles L 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e � l??Association pour laRecherche, Pour l?�ducation et l?Insertion des Jeunes �pileptiques? (ARPEIJE) situ�e 133 rue Falgui�re (15e) (Tiers n� X03542), au titre de l?ann�e 2005, afin de financer une partie des frais li�s � l?organisation des sorties du Club Ado.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur la provision destin�e � financer les actions en faveur des personnes handicap�es, rubrique 52, chapitre 65, nature 6574, ligne DP001 du budget de fonctionnement de l?ann�e 2005 du D�partement de Paris.

Septembre 2005
Déliberation
2005 DASES 8
Conseil général
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