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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, notamment les articles L 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 septembre 2005 par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose d?attribuer une subvention � l??Association Alphab�tisation et Enseignement pour Adultes? (ALEA) pour son action de formation linguistique ;

Sur le rapport pr�sent� par Mmes Kh�dija BOURCART et Gis�le STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.500 euros est attribu�e � l??Association Alphab�tisation et Enseignement pour Adultes? (ALEA) (X 04324) situ� au ?centre social 12? de la CAF sis 295, rue de Charenton (12e) pour son action de formation linguistique.

Art. 2.- La d�pense correspondante serait imput�e � la rubrique 58, chapitre 65, nature 6574, ligne DP 001 du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de l?exercice 2005.

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