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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, lui propose d?accorder une participation de fonctionnement � l?association Aurore ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer avec l?association Aurore (D00606) dont le si�ge social est situ� au 1-3, rue Emmanuel Chauvi�re (15e), un avenant � la convention du 4 ao�t 2004 dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 2.- La participation du d�partement pour l?association Aurore (D00606) dont le si�ge social est situ� au 1-3, rue Emmanuel Chauvi�re (15e) est fix�e � 10.000 euros pour l?exercice 2005 dans le cadre conventionnel ci-dessus.

Art. 3.- Cette d�pense sera imput�e sur la rubrique 542, chapitre 015, nature 65685, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2005.

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