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G - Attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention exceptionnelle à l’association “Les Ateliers du Chaudron” (11e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 5 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 5 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 4.000 euros et d?une subvention exceptionnelle de 9.561 euros � l?association ?Les Ateliers du Chaudron? situ�e 31, passage de M�nilmontant (11e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par Mmes Myl�ne STAMBOULI et Gis�le STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Il est attribu� � l?association ?Les Ateliers du Chaudron? (D01229) situ�e 31, passage de M�nilmontant (11e), une subvention de fonctionnement de 4.000 euros au titre de l?exercice 2004 pour son action de dynamisation sociale par le th��tre, notamment en faveur d?allocataires parisiens du RMI.

Art. 2.- Il est attribu� � l?association ?Les Ateliers du Chaudron? (D01229) situ�e 31, passage de M�nilmontant (11e), une subvention exceptionnelle de 9.561 euros pour pouvoir r�gler son loyer 2004.

Art. 3.- Les d�penses correspondantes seront imput�es sur la rubrique 541, chapitre 015, nature 65745, ligne DP001, du budget de fonctionnement 2005 du D�partement de Paris.

Septembre 2005
Déliberation
2005 DASES 261
Conseil général
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