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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment les articles L. 3411 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 6.000 euros � l?association ?Passage des Arts?, 1, avenue Trudaine (9e) ;

Sur le rapport pr�sent� par Mmes Myl�ne STAMBOULI et Gis�le STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � verser � l?association ?Passage des Arts? (n� SIPA : X02583), dont le si�ge social est situ� 1, avenue Trudaine (9e), une subvention de fonctionnement de 6.000 euros pour le financement de ses ateliers de pratique artistique mis en place pour les publics exclus de la culture et notamment les allocataires du RMI.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur les cr�dits du Programme D�partemental d?Insertion inscrits au chapitre 015, rubrique 541, nature 6574-5, ligne DP001, du budget de fonctionnement 2005 du D�partement de Paris.

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