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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu l?article 10 de la loi n� 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le d�cret n� 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, lui propose l?attribution de subventions � divers �tablissements scolaires ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 500 euros est attribu�e au coll�ge Charlemagne 13, rue Charlemagne (4e), (W00177) (Lyc�e Charlemagne Agence comptable 101 rue Saint-Antoine 4e), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique concr�tis� par 3 repr�sentations th��trales interactives en anglais et l?intervention de com�diens irlandais, � raison de 3 s�ances qui se sont d�roul�es en mai 2005, au profit de 248 �l�ves de 10 classes de 6e et 5e.

Art. 2.- Une subvention de 240 euros est attribu�e au coll�ge Pierre Alviset 88, rue Monge (5e), (D01942) (Lyc�e Louis Le Grand Agence comptable 123 rue Saint-Jacques 5e), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique ?D�couverte du patrimoine de la capitale pour mieux appr�hender le Moyen Age en classe de 5e? concr�tis� par des visites de monuments historiques de Paris, durant l?ann�e scolaire 2004/2005, au profit de 30 �l�ves d?une classe de 5e.

Art. 3.- Une subvention de 292 euros est attribu�e au coll�ge Jacques Decour 12, avenue Trudaine (9e), (X02762) (Lyc�e Jacques Decour Agence comptable 12 avenue Trudaine 9e), destin�e � participer au financement d?un �change franco-chinois concr�tis� par un s�jour linguistique et culturel � P�kin (Chine), qui s?est d�roul� du 22 avril au 1er mai 2005, au profit de 15 �l�ves d?une classe de 4e orientale et l?accueil des �l�ves chinois � Paris en janvier 2005.

Art. 4.- Une subvention de 610 euros est attribu�e au coll�ge Jules Ferry 77, boulevard de Clichy (9e), (W00169) (Lyc�e Jules Ferry Agence comptable 77 boulevard de Clichy 9e), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique concr�tis� par une sortie scolaire d?une journ�e qui s?est d�roul�e en mai 2005, au M�morial de la Paix � Caen et la visite du site Pointe du Hoc (Calvados), au profit de 58 �l�ves de deux classes de 3e.

Art. 5.- Une subvention de 347 euros est attribu�e au coll�ge Pil�tre de Rozier 11, rue Bouvier (11�me), (D08492) (Lyc�e Arago Agence comptable 4 place de la Nation 12e), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Cologne (Allemagne), qui s?est d�roul� du 16 au 18 mars 2005, au profit de 35 �l�ves germanistes de classes de 4e et 3e.

Art. 6.- Une subvention de 406 euros est attribu�e au coll�ge Georges Sand 159, rue de Tolbiac (13e), (D01750) (Lyc�e Claude Monet Agence comptable 1 rue du Docteur Magnan 13e), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Stirling (Ecosse), qui s?est d�roul� du 12 au 16 avril 2005, au profit de 28 �l�ves d?une classe de 4e.

Art. 7.- Une subvention de 369 euros est attribu�e au coll�ge Georges Sand 159, rue de Tolbiac (13e), (D01750) (Lyc�e Claude Monet Agence comptable 1 rue du Docteur Magnan 13e), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Boppard et Bonn (Allemagne), qui s?est d�roul� du 22 au 27 mai 2005, au profit de 22 �l�ves d?une classe de 5e.

Art. 8.- Une subvention de 666 euros est attribu�e au coll�ge Georges Sand 159, rue de Tolbiac (13e), (D01750) (Lyc�e Claude Monet Agence comptable 1 rue du Docteur Magnan 13e), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � P�draso (Portugal), qui s?est d�roul� du 15 au 22 avril 2005, au profit de 24 �l�ves de classes de 5e et 4e.

Art. 9.- Une subvention de 83 euros est attribu�e au coll�ge Georges Sand 159, rue de Tolbiac (13e), (D01750) (Lyc�e Claude Monet Agence comptable 1 rue du Docteur Magnan 13e), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique sur les pas des impressionnistes intitul� ?Aquarelle et po�sies? concr�tis� par un voyage scolaire � Etretat (Seine Maritime), qui s?est d�roul� le 27 mai 2005, au profit de 25 �l�ves d?une classe de 5e.

Art. 10.- Une subvention de 1.190 euros est attribu�e au coll�ge Alberto Giacometti 7, rue du Cange (14e), (D03303) (Lyc�e Fran�ois Villon Agence comptable 16 avenue Marc Sangnier 14e), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Madrid (Espagne), qui s?est d�roul� du 11 au 17 avril 2005, au profit de 48 �l�ves de classes de 4e.

Art. 11.- Une subvention de 611 euros est attribu�e au coll�ge Paul Bert 7-8, rue Huyghens (14e), (D07339) (Lyc�e Paul Bert Agence comptable 7 rue Huyghens 14e), destin�e � participer au financement d?un s�jour sportif en montagne et pratique du ski alpin � Abondance (Haute-Savoie), qui s?est d�roul� du 20 au 25 mars 2005, au profit de 58 �l�ves de deux classes de 5e.

Art. 12.- Une subvention de 988 euros est attribu�e au coll�ge de Sta�l 14, rue de Sta�l (15e), (D06296) (Lyc�e Buffon Agence comptable 16 boulevard Pasteur 15e), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Madrid (Espagne), qui s?est d�roul� du 23 mars au 2 avril 2005, au profit de 35 �l�ves hispanisants de deux classes de 3e.

Art. 13.- Une subvention de 420 euros est attribu�e au coll�ge de Sta�l 14, rue de Sta�l (15e), (D06296) (Lyc�e Buffon Agence comptable 16 boulevard Pasteur 15e), destin�e � participer au financement d?un s�jour de ski alpin � Samo�ns (Haute-Savoie), qui s?est d�roul� du 20 au 25 mars 2005, au profit de 25 �l�ves d?une classe de 5e.

Art. 14.- Une subvention de 406 euros est attribu�e au coll�ge Modigliani 1, rue de Cherbourg (15e), (D07568) (Lyc�e Jean-Baptiste Say Agence comptable 11 bis rue d?Auteuil 16e), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Londres et Oxford (Angleterre), qui s?est d�roul� du 11 au 15 avril 2005, au profit de 28 �l�ves d?une classe de 4e.

Art. 15.- Une subvention de 666 euros est attribu�e au coll�ge Pierre de Ronsard 140, avenue de Wagram (17e), (W00168) (Lyc�e Racine Agence comptable 20 rue du Rocher 8e), destin�e � participer au financement d?un �change franco-russe concr�tis� par un s�jour linguistique et culturel � Saint-P�tersbourg (Russie), qui s?est d�roul� du 14 au 21 mai 2005, au profit de 26 �l�ves d?une classe de 4e europ�enne et l?accueil des �l�ves russes � Paris du 16 au 23 avril 2005.

Art. 16.- Une subvention de 439 euros est attribu�e au coll�ge Pierre de Ronsard 140, avenue de Wagram (17e), (W00168) (Lyc�e Racine Agence comptable 20 rue du Rocher 8e), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Saint-P�tersbourg (Russie), qui s?est d�roul� du 25 avril au 1er mai 2005, au profit de 23 �l�ves d?une classe de 3e.

Art. 17.- Une subvention de 1.069 euros est attribu�e au coll�ge L�on Gambetta 151, avenue Gambetta (20�me), (D05882) (Lyc�e H�l�ne Boucher Agence comptable 75 cours de Vincennes 20�me), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Bedford (Angleterre), qui s?est d�roul� du 6 au 11 avril 2005, au profit de 49 �l�ves de trois classes de 5e.

Art. 18.- Une subvention de 455 euros est attribu�e au coll�ge L�on Gambetta 151, avenue Gambetta (20e), (D05882) (Lyc�e H�l�ne Boucher Agence comptable 75 cours de Vincennes 20e), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Barcelone (Espagne), qui s?est d�roul� du 7 au 12 avril 2005, au profit de 40 �l�ves de classes de 3e.

Art. 19.- La d�pense correspondante, d?un montant de 9.757 euros, est imput�e sur les cr�dits inscrits au budget de fonctionnement 2005 du d�partement de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DP 001.

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