M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Nous allons passer � l'examen du voeu pr�sent� par Mme Karen TA�EB et les �lus du Mouvement des citoyens portant autorisation aux m�decins d'urgence d'utiliser les couloirs de bus.
Pour l'information des conseill�res et conseillers, ce voeu fait l'objet d'un amendement pr�sent� par l'Ex�cutif qui sera pr�sent� par M. BAUPIN, ainsi que de la proposition d'amendement pr�sent�e par Mme La�titia LOUIS, Mme Brigitte KUSTER et M. Fran�ois LEBEL.
Je propose que Mme Karen TA�EB pr�sente son voeu, qu'ensuite Mme La�titia LOUIS ou Mme Brigitte KUSTER ou M. LEBEL, � leur convenance, pr�sente leur amendement � ce voeu...
(Brouhaha).
... les r�unions du groupe des "Verts" peuvent-elles se tenir hors de l'enceinte ? Merci.
Et qu'enfin M. Denis BAUPIN pr�sente l'amendement de l'Ex�cutif et donne aussi la position de l'Ex�cutif � la fois sur le voeu et sur la proposition d'amendement de Mmes LOUIS, KUSTER et M. LEBEL.
Madame TA�EB, vous avez la parole.
Mme Karen TA�EB. - Monsieur le Maire, Monsieur le Pr�fet, mes chers coll�gues, je voudrais dire en pr�ambule que, dans ce v?u, il est avant tout question de vie et d'assistance � personnes en danger.
Il est l'occasion de rendre hommage aux m�decins que j'ai appel� les m�decins de l'urgence et au d�vouement qui les caract�rise.
Consid�rant que les m�decins urgentistes, anesth�sistes, r�animateurs ou gyn�cologues-obst�triciens sont en g�n�ral attendus dans l'urgence, qu'un retard de quelques minutes peut engendrer des souffrances physiques, c�r�brales, cardiaques, parfois irr�versibles, des souffrances morales li�es au stress de l'attente et parfois m�me �tre fatal.
Consid�rant que la vie de leur patient peut d�pendre d'un simple geste, d'une injection ou d'une simple prise de d�cision, � temps ;
Les �lus du Mouvement des citoyens �mettent le voeu que soit autoris�e, aux 1.800 praticiens auxquels le Conseil de l'Ordre des m�decins de Paris a d�livr� une vignette "urgence", l'utilisation des couloirs de bus. Je crois savoir, � l'heure o� je vous parle, que rien n'est r�glement� en la mati�re, pas m�me pour les S.O.S. m�decins ou les ambulances.
Je vous remercie.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Je vous remercie, Madame TA�EB.
Je donne la parole au choix soit � Mme LOUIS, soit � Mme KUSTER, M. LEBEL n'�tant pas l�.
Madame KUSTER...
Mme Brigitte KUSTER. - Le groupe R.P.R. souscrit � ce qu'au voeu propos� par les �lus du M.D.C., nous ajoutions au 1er alin�a, apr�s le mot "gyn�cologues-obst�triciens", " et plus g�n�ralement les professionnels param�dicaux et m�dicaux".
Je vous remercie.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame KUSTER. Je donne la parole � Denis BAUPIN. Monsieur LE GOFF ?
M. Ren� LE GOFF. - Au nom du groupe D�mocratie lib�rale je veux poser une question pour comprendre le v?u et savoir ce qu'il me para�t possible de voter ou pas : est-ce que cela s'adresse � tous types de v�hicules ? Une moto, une voiture, une camionnette...
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur LE GOFF, je donne la parole � Denis BAUPIN.
M. Denis BAUPIN, adjoint. - Je ne voudrais pas vous cacher ma joie, Monsieur le Maire, apr�s avoir tant entendu sur ces couloirs de bus si honnis de voir autant de cat�gories de professionnels vouloir les utiliser et l'ensemble de l'Assembl�e ici se r�jouir qu'ils existent pour permettre aux m�decins de pouvoir les utiliser. Je crois que l'on a aujourd'hui enfin sur ces couloirs de bus une proposition qui est tr�s consensuelle et j'en suis tr�s heureux.
Alors par rapport � cette question pos�e par nos coll�gues notamment du Mouvement des citoyens, je veux dire qu'�videmment nous partageons compl�tement le souci de sant� publique qui les anime et la n�cessit� pour les m�decins qui doivent intervenir en urgence, de pouvoir b�n�ficier de ces couloirs.
Je veux pr�ciser d'ailleurs � cette occasion que si nous avions con�u les couloirs de bus, c'est dans un souci de sant� publique, puisque l'objet de cette mesure est avant tout de lutter contre le trop-plein d'automobiles dans Paris et donc d'am�liorer la qualit� de l'air.
Simplement par rapport � cette proposition, sur laquelle nous avons travaill�, nous nous sommes interrog�s sur la pertinence de la proposition qui consiste � ce que prioritairement ce soient les m�decins qui disposent de la vignette qui soient autoris�s sur ces couloirs de bus, parce qu'en fait cette vignette n'est pas vraiment destin�e � agir en urgence mais plut�t � faciliter le stationnement pour les m�decins qui font des visites � domicile.
Donc la proposition que je voudrais vous faire, qui est celle figurant dans l'amendement de l'ex�cutif � ce v?u, consiste � mettre en place - et il y a l'accord de la Pr�fecture de police pour cette mise en place � l'occasion de la r�vision, qui doit avoir lieu avant le 31 d�cembre, de l'arr�t� qui r�glemente les couloirs de bus - une commission qui permettrait de d�livrer des autorisations pour utiliser des gyrophares. Cela concernerait les m�decins qui interviennent en urgence mais pas simplement les m�decins mais l'ensemble des professions de sant� - et par cet �l�ment je r�ponds au souhait de Mme KUSTER - qui doivent intervenir en urgence. Ils seraient homologu�s avec ce gyrophare et clairement identifiables par les services de police, et pourraient � cette fin utiliser les couloirs de bus.
Quant � la derni�re question je n'ai pas compl�tement compris de quoi il s'agissait. En ce qui concerne les v�hicules, puisqu'il s'agit de v�hicules �videmment m�dicaux, cela peut-�tre des voitures individuelles � usage professionnel, des ambulances... Ce sont ces v�hicules l� qui sont concern�s pour ces questions de sant� publique.
Voil� les �l�ments que je souhaitais apporter en r�ponse au v?u pr�sent� et � l'amendement.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Je vous remercie, Monsieur BAUPIN. Oui, Madame TA�EB.
Mme Karen TA�EB. - Je voulais juste une pr�cision : il s'agirait uniquement des ambulances ou des autres v�hicules ? Parce que l�... quelle est la conclusion ?
M. Denis BAUPIN, adjoint. - Je redis bien qu'il s'agit de tous les types de v�hicules, c'est bien ce que j'ai pr�cis�, qui peuvent �tre �videmment des v�hicules individuels, s'il s'agit de m�decins urgentistes, des ambulances ou autres, si tant est qu'il y ait, je ne sais pas, des m�decins qui se d�placent en deux-roues, avec gyrophare c'est peut-�tre difficile, mais enfin voil� !
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur BAUPIN.
Nous allons passer au vote : je mets d'abord...
Monsieur S�GUIN, pour une explication de vote ?
M. Philippe S�GUIN. - Je dois dire que nos pr�occupations nous paraissent prises en compte � la fois par le v?u de Mme TA�EB et surtout par l'amendement de l'Ex�cutif, en cons�quence nous retirons notre propre amendement au b�n�fice de l'amendement de l'Ex�cutif.
(Applaudissements sur les bancs du groupe "Les Verts").
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Comme nous �voluons vers le consensus dans cette Assembl�e ! C'est une bonne chose. Je ne vois pas de main se lever, je vais donc soumettre... Oui, Monsieur BLET, pour une explication de vote au nom du groupe "Les Verts" ?
M. Jean-Fran�ois BLET. - C'est juste un sous-amendement pour proposer � l'Ex�cutif, s'il en est d'accord, que la composition ne soit pas exclusivement du Conseil de l'Ordre des M�decins mais que cette commission puisse comporter �galement les repr�sentants des organisations syndicales repr�sentant les m�decins et les professionnels param�dicaux, comme c'est dit dans le v?u de l'Ex�cutif. C'est uniquement pour faire une place aux organisations syndicales repr�sentatives des personnels m�dicaux.
M. Denis BAUPIN, adjoint. - Oui, je n'ai pas d'opposition � cette proposition. Il faudra que nous l'examinions avec la Pr�fecture mais sur le fait de l'int�grer dans le v?u a priori je n'ai pas d'opposition.
M. Pascal CHERKI, adjoint, pr�sident. - Je mets donc aux voix, � main lev�e, le sous-amendement � l'amendement de l'Ex�cutif pr�sent� par M. BLET.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le sous-amendement est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement de l'Ex�cutif pr�sent�e par M. BAUPIN.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement est adopt�e.
Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u ainsi amend�e et sous-amend�e.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u amend�e et sous-amend�e est adopt�e. (2001, V. 51).