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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel de Ville et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 mars 1996. Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 mars 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le rapport de M. Jean TIBERI, Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, en date du 9 f�vrier 1996 ;
Sur la proposition de M. Jean TIBERI, pr�sident,

D�lib�re :

Sont d�sign�es pour repr�senter le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, au Conseil d'administration de l'Association de groupements �ducatifs :
-Mme Dani�le BOUVELOT, en remplacement de M. Dominique CANE, d�sign� le 23 octobre 1995, d�missionnaire ;
- Melle Marie-Chantal BACH.

Février 1996
Déliberation
1996 GR. 10
Conseil général
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