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Subvention à l'association "Club Saint Denys au Marais" (3e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 5 d�cembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 5 d�cembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Club Saint Denys au Marais" (3e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 28 avril 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le HOFFMAN-RISPAL, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.000 F est attribu�e � l'association "Club Saint Denys au Marais" 15 rue Saint Claude (3e) (D.03840).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera inscrite au chapitre 65, nature 6574, rubrique 524, ligne P001, du collectif budg�taire de fonctionnement de la Ville de Paris.

Décembre 2001
Déliberation
2001 ASES 160
Conseil municipal
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