D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 6 d�cembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 6 d�cembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'approuver les tarifs d'acc�s pour les usagers individuels � la piscine Roger-Le Gall � compter du 1er janvier 2002 et lui demande de l'autoriser � signer l'avenant au contrat de d�l�gation de service public de cet �quipement, suite � ces modifications tarifaires et � la conversion en euro de ce contrat ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Les tarifs d'acc�s � la piscine Roger-Le Gall (12e) applicables � compter du 1er janvier 2002 sont approuv�s, tels qu'annex�s � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association d�nomm�e Club des nageurs de Paris domicili�e 34, boulevard Carnot (12e) un avenant � la convention qui a pris effet le 5 novembre 1999 lui d�l�guant l'exploitation de cette piscine. Le texte de cet avenant est joint � la pr�sente d�lib�ration.