D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 5 d�cembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 5 d�cembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � l'association "La Guinguette Pirate" (11e) pour le d�veloppement de ses activit�s au titre de l'ann�e 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 50.000 F (7622,45 euros) pour le d�veloppement de ses activit�s au titre de 2001 est attribu�e � l'association "La Guinguette Pirate", dont le si�ge social est situ� 154, rue Oberkampf (11e) (X00020).
Art. 2.- Cette d�pense sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, article 6574, ligne "Jazz, musiques actuelles - chanson" (P006), rubrique 311.