D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 5 d�cembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 5 d�cembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet en d�lib�ration, en date du 20 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Art et 7�me Art" (15e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 100.000 F est attribu�e � l'association "Art et 7�me Art" situ�e 88, rue de l'Amiral-Roussin (15e), pour soutenir la deuxi�me �dition du Festival "Art et 7�me Art", qui aura lieu du 7 au 14 novembre 2001 au cin�ma l'Arlequin, 76, rue de Rennes (6e) (X01707).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, rubrique 314, nature 6574, ligne P001 "Aide au cin�ma".