D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 6 d�cembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 6 d�cembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 23 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris l'invite � se prononcer sur l'octroi d'une subvention � l'association "La Ludoth�que du 6e arrondissement" (6e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 20 novembre 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 120.000 F est attribu�e � l'association "La Ludoth�que du 6e arrondissement" (D. 03970), dont le si�ge social est situ� 78, rue Bonaparte (6e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65 article 6574, rubrique 422, ligne P009 "Fonctionnement des associations et des mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.