D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 5 d�cembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 5 d�cembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Orchestre de chambre de Bernard Thomas" (3e) au titre de ses activit�s parisiennes pour l'ann�e 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 120.000 F (18.293,88 euros) est attribu�e au titre de ses activit�s parisiennes pour l'ann�e 2001 � l'association "Orchestre de chambre de Bernard Thomas" (D01071), dont le si�ge social est situ� 4, rue du Foin (3e).
Art. 2.- Cette d�pense sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, article 6574, ligne "Provision pour la musique" (P004), rubrique 311.