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Approbation d'une convention-type relative à l'opération "La Mairie de Paris vous invite au théâtre, prenez une place, venez à deux", édition 2001. - Autorisation de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec chaque théâtre participant à l'opération. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 6 d�cembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 6 d�cembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui soumet l'approbation d'une convention-type relative � l'op�ration "La Mairie de Paris vous invite au th��tre, prenez une place, venez � deux", �dition 2001 et lui demande l'autorisation de signer des conventions conformes � ladite convention-type avec chaque th��tre participant � l'op�ration.
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv� le principe de l'op�ration "La Mairie de Paris vous invite au th��tre, prenez une place, venez � deux" �dition 2001.
Art. 2.- Est approuv�e la convention-type dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative � l'op�ration "La Mairie de Paris vous invite au th��tre, prenez une place, venez � deux", �dition 2001.
Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer des conventions conformes � ladite convention-type avec chaque th��tre figurant dans la liste annex�e � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 4.- La d�pense correspondante sera input�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, rubrique 33, nature 6288.

Décembre 2001
Déliberation
2001 DAC 468
Conseil municipal
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