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Subvention au Racing Club Olympique à Toulouse (Haute-Garonne). M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 6 d�cembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 6 d�cembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 20 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Racing Olympique Club � Toulouse (Haute-Garonne) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 100.000 F est attribu�e au Racing Olympique Club (X01799), 13, impasse de la Flamb�re � Toulouse (Haute-Garonne), pour l'organisation de l'arriv�e de la derni�re �tape � Paris de la "Grande Boucle F�minine" le 19 ao�t 2001.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Décembre 2001
Déliberation
2001 JS 465
Conseil municipal
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