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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 juillet 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 juillet 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 23 juin 2009, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui demande l?autorisation de signer 11 avenants avec les associations de quartier dans le cadre des conventions conclues en 2007 et 2008 et propose la fixation de la participation financi�re du D�partement de Paris, au titre de l?ann�e 2009, au fonctionnement de ces �quipements ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Myriam EL KHOMRI, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer avec l?association ?Arc 75? (P00005), 57, rue Saint-Louis en l?Ile (4e), un avenant � la convention du 3 ao�t 2007.

Art. 2.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 1, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association ?Arc 75? au titre de l?ann�e 2009, est fix�e � 65.000 euros.

Art. 3.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer avec l?association ?Association du Quartier Saint Bernard? (D06513), 16, rue Delescluze (11e), un avenant � la convention du 15 mars 2007.

Art. 4.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 3, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l?Association du Quartier Saint Bernard au titre de l?ann�e 2009, est fix�e � 50.000 euros.

Art. 5.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer avec l?association ?REPI 2000? (X02976), 39, rue Eug�ne Oudin� (13e), un avenant � la convention du 15 mars 2007.

Art. 6.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 5, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association ?REPI 2000? au titre de l?ann�e 2009, est fix�e � 34.000 euros.

Art. 7.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer avec ?Anim�mes de Beaugrenelle? (D07022), 59 bis, rue Emeriau (15e), un avenant � la convention du 15 mars 2007.

Art. 8.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 7, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de ?Anim�mes de Beaugrenelle? au titre de l?ann�e 2009, est fix� � 90.000 euros.

Art. 9.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer avec l?association ?RSI La Ressource? (D03009), 45, rue Berzelius,(17e), un avenant � la convention du 15 mars 2007.

Art. 10.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 9, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association ?RSI La Ressource? au titre de l?ann�e 2009, est fix�e � 47.127 euros.

Art. 11.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer avec l?association ?ADOS? (D01582), 24-30, rue Polonceau (18e), un avenant � la convention du 15 mars 2007.

Art. 12.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 11, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association ?ADOS? au titre de l?ann�e 2009, est fix�e � 60.000 euros.

Art. 13.- : Monsieur le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer avec l?association ?Compagnie R�sonances? (D05630), 8 rue Camille Flammarion (18e), un avenant � la convention du 15 mars 2007.

Art. 14.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 13, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association ?Compagnie R�sonances? (D05630), 8 rue Camille Flammarion (18e), au titre de l?ann�e 2009, est fix�e � 50.000 euros.

Art. 15.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris? si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer avec l?association ?Caf�zo�de? (X02575), 92 bis, quai de la Loire (19e), un avenant � la convention du 15 mars 2007.

Art. 16.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 15, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association ?Caf�zo�de? au titre de l?ann�e 2009, est fix�e � 45.000 euros.

Art. 17.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer un avenant � la convention du 10 novembre 2008 avec l?association ?Entr?aide? (X00515), 51, rue de l?Ourcq (19e).

Art. 18.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 17, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association du ?Entr?aide?, au titre de l?ann�e 2009, est fix�e � 20.000 euros.

Art. 19.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer avec ?l?Association de Culture Berb�re? (D02815), 37 bis, rue des Maronites (20e), un avenant � la convention du 15 mars 2007.

Art. 20.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 19, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de ?l?Association de Culture Berb�re? au titre de l?ann�e 2009, est fix�e � 20.000 euros.

Art. 21.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer avec l?association ?Les Petits Pierrots? (D03097), 67, rue des Haies (20e), un avenant � la convention du 21 d�cembre 2007.

Art. 22.- Conform�ment � l?avenant mentionn� � l?article 21, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l?association ?Les Petits Pierrots?, au titre de l?ann�e 2009, est fix�e � 62.000 euros.

Art. 23.- Les d�penses correspondantes seront imput�es au chapitre 65, rubrique 51, nature 6563, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2009 et suivants sous r�serve des d�cisions de financement.

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