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Subvention à la Société d'histoire et d'archéologie du XIIIe arrondissement (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 11 octobre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 11 octobre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 15 septembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � la Soci�t� d'histoire et d'arch�ologie du XIIIe arrondissement (13e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 1611-4, L. 2313-1 et L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 11 septembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 15.000 F est attribu�e � la Soci�t� d'histoire et d'arch�ologie du XIIIe arrondissement, mairie du 13e arrondissement, pour lui permettre de poursuivre ses activit�s (D00814).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la nature 6574, rubrique 33, provision : "Beaux-arts et soci�t�s culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Septembre 2000
Déliberation
2000 DAC 248
Conseil municipal
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