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Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 16e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 20 octobre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 20 octobre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 septembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 2000, � des associations sportives du 16e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 12 septembre 2000 ;
Vu le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.700 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'Association sportive du coll�ge Eug�ne-Delacroix (D. 02926), 13-15, rue Eug�ne-Delacroix (16e).
Art. 2.- Une subvention de 6.000 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'Association athl�tique du lyc�e Janson-de-Sailly (D. 02923), 106, rue de la Pompe (16e).
Art. 3.- Une subvention de 6.100 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'Association sportive du lyc�e Claude-Bernard (D. 02920), 1, avenue du Parc-des-Princes (16e).
Art. 4.- Une subvention de 5.300 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'Association sportive du lyc�e Jean-Baptiste-Say (D. 02917), 11 bis, rue d'Auteuil (16e).
Art. 5.- Une subvention de 6.000 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'Association sportive du lyc�e Moli�re (D. 02916), 71, rue du Ranelagh (16e).
Art. 6.- Une subvention de 7.000 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'Association sportive du coll�ge Janson-de-Sailly (D. 02910), 106, rue de la Pompe (16e).
Art. 7.- Une subvention de 9.000 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'association "Gymnastique volontaire Passy Trocad�ro" (X. 01225), c/o Mme TARDY, 9, rue Chernovitz (16e).
Art. 8.- Une subvention de 3.500 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'Association sportive Auteuil p�tanque (X. 01083), 23, rue Erlanger (16e).
Art. 9.- Une subvention de 6.000 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'association "Football club Auteuil positif" (D. 04683), Carrefour Auteuil, 1-3, avenue du G�n�ral-Sarrail (16e).
Art. 10.- Une subvention de 4.000 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'Association sports et activit�s Paris 16 (D. 05052), 36, rue Michel-Ange (16e).
Art. 11.- Une subvention de 3.500 F est attribu�e, au titre de 2000, � l'association sportive "Amicale Edouard-Petit" (D. 06987), 57, rue de Boulainvilliers (16e).
Art. 12.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 61.100 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Septembre 2000
Déliberation
2000 JS 149
Conseil municipal
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