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Subventions au titre de 2000 à des associations sportives du 4e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 octobre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 octobre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 septembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions au titre de 2000 � des associations sportives du 4e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 14 septembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 au "Tennis club Paris centre" (n� D02255), 12, rue des Hospitali�res-Saint-Gervais (4e).
Art. 2.- Une subvention de 4.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 au Cercle Ananda - chez M. GAUDY (n�D02254), 75, rue Saint-Antoine (4e).
Art. 3.- Une subvention de 8.200 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive scolaire du coll�ge Charlemagne (n�D02243), 14, rue Charlemagne (4e).
Art. 4.- Une subvention de 8.900 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive Massillon (n�D02239), 2 bis, quai des C�lestins (4e).
Art. 5.- Une subvention de 9.000 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'Union sportive des Francs-Bourgeois (n�D03096), 21, rue Saint-Antoine (4e).
Art. 6.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 35.100 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 : Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Septembre 2000
Déliberation
2000 JS 127
Conseil municipal
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