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Subventions d'objectifs à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 octobre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 octobre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 septembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions d'objectifs � des associations sportives du 18e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 18 septembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'objectifs de 180.000 F est attribu�e, pour 2000, � l'ASSOCIATION "CHAMPIONNET SPORTS" (D02304), 14-16, rue Georgette-Agutte (18e).
Art. 2.- Une subvention d'objectifs de 55.500 F est attribu�e, pour 2000, � l'ESPERANCE SPORTIVE PARISIENNE (D05118), 14, rue Jean-Cocteau (18e).
Art. 3.- Une subvention d'objectifs de 25.000 F est attribu�e, pour 2000, au PARIS HANDBALL 18EME (D05529), 4, rue Emile-Berthin (18e).
Art. 4.- Une subvention d'objectifs de 31.500 F est attribu�e, pour 2000, � l'"ANCIENNE DE PARIS" (D01142), 2, rue Ronsard (18e).
Art. 5.- Une subvention d'objectifs de 31.000 F, est attribu�e, pour 2000, � l'ASSOCIATION "FLECHE ATHLETIC CLUB" (D05591), 8, rue Championnet (18e).
Art. 6.- Une subvention d'objectifs de 30.000 F est attribu�e, pour 2000, au GROUPE AMICAL SPORTIF DE CLIGNANCOURT (D03408), 140, rue de Clignancourt (18e).
Art. 7.- Une subvention d'objectifs de 16.000 F est attribu�e, pour 2000, � la SECTION GYMNASTIQUE VOLONTAIRE PORTE DE MONTMARTRE (D02297), 126, rue Championnet (18e).
Art. 8.- Une subvention d'objectifs de 15.000 F est attribu�e, pour 2000, � l'ASSOCIATION "LES ENFANTS DE LA GOUTTE D'OR" (D04135), 25, rue de Chartres (18e).
Art. 9.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 384.000 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Septembre 2000
Déliberation
2000 JS 154
Conseil municipal
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