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Subventions au titre de 2000 à des associations sportives du 2 arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 octobre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 octobre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 septembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions au titre de 2000 � des associations sportives du 1er arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 12 septembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 9.900 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'Association interactivit�s, culture, sports et loisirs (n� D03669), 9, rue Bachaumont (2e).
Art. 2.- Une subvention de 1.500 F est attribu�e pour l'ann�e 2000 � l'association sportive du L.E.I. Rose-Bertin (n� D02145), 44, rue Dussoubs (2e).
Art. 3.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 11.400 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 : Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Septembre 2000
Déliberation
2000 JS 123
Conseil municipal
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