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Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 4 octobre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 4 octobre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 19 septembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 20e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 12 septembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.500 F est attribu�e � l'�cole �l�mentaire, 166, rue Pelleport (20e) (D. 05276), [Entraide Pelleport �cole primaire, 166, rue Pelleport (20e)], pour l'organisation d'une classe de nature au Ch�telet (Cher) du 7 au 9 juin 2000, au profit de 49 �l�ves de 2 classes de C.P. et C.E.1.
Art. 2.- Une subvention de 3.000 F est attribu�e � l'�cole �l�mentaire, 18, rue du Clos (20e) (D. 01271), pour l'organisation d'un voyage au Futuroscope, qui s'est d�roul� les 3 et 4 mai 2000, au profit de 38 �l�ves de 2 classes de C.M.1.
Art. 3.- La d�pense correspondante d'un montant total de 6.500 F sera imput�e � la nature 6574, rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Septembre 2000
Déliberation
2000 DASCO 115
Conseil municipal
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